MECHANISM COULD in French translation

• mécanisme pourrait
• dispositif pourrait
• mécanisme puisse
• mécanisme peut
• mécanisme pouvait

Examples of using Mechanism could in English and their translations into French

paragraph 12, to indicate that units from this new mechanism could be added to the assigned amounts of Annex I Parties;
les unités provenant de ce nouveau mécanisme pourraient être ajoutées aux quantités attribuées aux Parties visées à l'annexe I;

He further talked on the question of what mechanism could best meet the challenges of promoting,
Walters a en outre évoqué le type de mécanisme capable de promouvoir, de protéger

This mechanism could also transmit information on the progress of the operation,
Un tel mécanisme pourrait également transmettre des données sur l'état d'avancement des opérations,

the review of the mechanism could be slotted under the agenda item entitled"New Partnership for Africa's Development: progress in implementation
l'examen du MSA peut donc être inscrit à l'ordre du jour sous le point intitulé<<

noted that the creation of such a mechanism could have potential financial implications.
la mise en place de ce genre de dispositif pourrait bien avoir des incidences financières.

pointing out the different architectures that the REDD-plus mechanism could still take,
en indiquant les différentes architectures que le mécanisme pourrait encore adopter,

abrasions that were essentially non-specific as no particular causative implement or mechanism could be inferred.
en raison de l'incapacité d'établir avec certitude le type d'outil ou le mécanisme susceptible d'en être la cause.

In addition to information on the results of the assessments, a mechanism could be considered to share,
Outre les informations sur les résultats des évaluations, un mécanisme pourrait être envisagé

Another mechanism could also be envisaged,
Un autre mécanisme pourrait aussi être envisagé,

The Commission's suggestion in the annex to the recommendation that such a mechanism could make proposals in order to settle differences of opinion concerning reservations might be interpreted as implying
La proposition de la CDI annexée à la recommandation tendant à ce qu'un tel mécanisme puisse faire des propositions pour concilier les divergences d'opinions concernant les réserves peut être interprétée

Another mechanism could also be envisaged,
Un autre mécanisme pourrait aussi être envisagé,

To ensure that the mechanism could be activated promptly
Pour que le mécanisme puisse entrer en action rapidement

The CFTA NTB mechanism could also include cooperation with human rights bodies, to monitor border posts
Ce mécanisme pourrait aussi prévoir la coopération avec les organes créés par les traités internationaux relatifs aux droits de l'homme,

Such a mechanism could take the form of a mixed court involving the United Nations and the international community,
Ce mécanisme pourrait pour la Rapporteuse spéciale prendre la forme d'un tribunal mixte auquel participerait l'ONU

Creating such a mechanism could be acceptable if it was seen as a means of promoting transparency,
La création d'un tel mécanisme pourrait être acceptable s'il n'était pas vu

This mechanism could take the form of a dedicated Urban and Rural Indigenous Housing Trust,
Ce mécanisme pourrait prendre la forme d'une fiducie d'habitation pour Autochtones en milieux urbain

The aim of such a mechanism could be to provide a platform for the sharing of information on actions taken by member States of the Committee
L'objectif de ce mécanisme pourrait être de constituer une plate-forme d'échange d'informations sur les mesures prises par les États membres du Comité

This mechanism could be used by foreign investors against any service regulations regardless of the exemptions(‘reservations')
Ce mécanisme pourrait être utilisé par les investisseurs étrangers contre toute réglementation de service,

the Government of Indonesia is of the view that a review mechanism could be established on the basis of those characteristics and principles.
le Gouvernement indonésien est d'avis qu'un mécanisme pourrait être créé sur la base de ces caractéristiques et principes.

status at the WTO, noting that such a mechanism could help unblock some of the most difficult tensions in the trade negotiations by promoting dialogue and debate.
il a fait observer qu'un tel mécanisme pourrait aider à débloquer certaines situations difficiles dans les négociations commerciales en encourageant le dialogue et le débat.