POSSIBLE CONSEQUENCE in French translation

• conséquence possible
• conséquence éventuelle

Examples of using Possible consequence in English and their translations into French

However, in so far as such works are incidental to the principal subject-matter of the contract, and are a possible consequence thereof or a complement thereto, the fact that such works are included in the contract does
Toutefois, dans la mesure où ces travaux sont accessoires à l'objet principal du marché et en constituent une conséquence éventuelle ou un complément, le fait qu'ils soient inclus dans le marché ne justifie pas

A serious possible consequence was that States might become reluctant to transfer competences to international organizations,
Une grave conséquence possible d'une telle disposition est que les États risquent d'être réticents s'agissant de

to a lesser extent the age group of 30-44 years, a possible consequence of a negative migration balance.
dans une moindre mesure de la tranche des 30-44 ans, conséquence possible d'un solde migratoire négatif.

severe coral bleaching caused by abnormally high water temperatures in the Indian Ocean since January 1998 pointing to a possible consequence of global warming.
la gravité du blanchissement des coraux causé par des températures anormalement élevées dans l'océan Indien depuis janvier 1998, ce qui laissait penser à une conséquence possible du réchauffement mondial.

matters which it then knew or ought to have known as a possible consequence of the breach of contract.
dont il aurait dû avoir connaissance, comme étant une conséquence possible de la contravention au contrat.

The Expert Group discussed the possible consequence of the requirement to submit advance cargo information prior to the arrival of the vehicle,
Le Groupe d'experts a examiné les conséquences possibles de l'obligation de soumettre les renseignements sur les marchandises avant l'arrivée du véhicule, en particulier dans

ought to have foreseen at the time of the conclusion of the contract as a possible consequence of the breach of the contract.
aurait dû prévoir au moment de la conclusion du contrat comme étant une conséquence possible de la contravention au contrat.

systematic implementation of a number of evaluations before transfer, with the possible consequence of destruction of the embryo in vitro.
la réalisation systématique d'un certain nombre d'évaluations avant transfert avec pour conséquence éventuelle la destruction de l'embryon in vitro.

In the Commission's view, one possible consequence of this principle might be for the members of[the]
Selon la Commission, une conséquence possible de ce principe pourrait être que, en vertu d'accords entre les Républiques,

ought to have foreseen at the time of the conclusion of the contract that its failure to perform would lead the plaintiff to pay extra charges for the storage of the crude oil as a possible consequence Art. 74 CISG.
du second contrat et des conditions spécifiques de stockage du pétrole brut, a jugé que le défendeur avait prévu ou aurait dû prévoir comme conséquence possible, au moment de la conclusion du contrat, que son manquement engendrerait pour le demandeur des frais supplémentaires de stockage du pétrole brut article 74 de la CVIM.

Social Council that(i) the Commission hold a special session in 1994 of eight half days spread over five days, with a possible consequence that its regular session,
social i qu'elle tienne en 1994 une session extraordinaire de huit demi-journées réparties sur cinq jours, avec la conséquence éventuelle que sa session ordinaire,

My Cubies will not be responsible for the possible consequences of such changes.
My Cubies ne sera pas tenue responsable des éventuelles conséquences de ces modifications.

Opportunities for sustainable mobility- possible consequences of automation that will impact indicators in the blue circles.
Opportunités pour la mobilités durables- conséquence possible de l'autonomie qui vont impacter les indicateurs des cercles bleus.

The draft convention did not itself spell out the possible consequences of the breach of many of its provisions.
Le projet de convention lui-même n'énonce pas les possibles conséquences du non respect de nombre de ses dispositions.

Long term studies describing the possible consequences of this irritation are not yet available.
Des études à long terme décrivant les possibles conséquences de cette irritation ne sont pas encore disponibles.

We will not detail all the possible consequences of XSS attacks,
Nous ne détaillerons pas les possibles conséquences des attaques XSS,

MSF Holland is very worried about the possible consequences of such campaigns
MSF Hollande est très inquiète des possibles conséquences de telles campagnes et se demande vraiment

Subject to the possible consequences of the"severability" of the provision that is the subject of the reservation, See above, para. 223.
Sous réserve des possibles conséquences de la"divisibilité" de la disposition sur laquelle porte la réserve V. supra par. 223.

For more information about the international disclosure requirements and their possible consequences for you and your investments, please consult your tax advisor.
Pour de plus amples renseignements concernant les obligations d'informations internationales et leurs possibles conséquences sur vous et vos placements, veuillez consulter votre conseiller fiscal.

Finally, China could turn away from the European continent because of the possible consequences of the independence of Catalonia over other European regions.
Enfin, la Chine pourrait se détourner du continent européen en raison des possibles conséquences de l'indépendance de la Catalogne sur les autres régions européennes.