PROCESS TO ENSURE in French translation

Council has directed the CEC Secretariat to work on modernizing the citizen submission process to ensure its continued success.

Le Conseil a chargé le Secrétariat de la CCE de moderniser ce processus afin qu'il se poursuive de façon fructueuse.

with a very detailed monitoring in each process to ensure maximum safety and hygiene.

avec une surveillance très détaillée dans chaque processus afin d'assurer une sécurité et une hygiène maximales.

Production Team in every aspect of the process to ensure the success of your entire project.

de production dans chaque aspect du processus pour assurer le succès de l'intégralité de votre projet.

evaluation of new gTLD proposals is intended to follow a process to ensure that trust and reliability of the Internet's unique identifier system is not put at risk.

l'évaluation des propositions de nouveaux gTLD sont destinés à suivre un processus pour s'assurer que la confiance et la fiabilité du système d'identification unique de l'Internet ne soit pas mis en danger.

Tanzania works with a network of CSOs from the very beginning of the process to ensure that the language used and format of the CB are accessible to citizens.

La Tanzanie travaille avec un réseau d'OSC depuis le début du processus afin de veiller à ce que le langage et le format du BC utilisés soient accessibles aux citoyens.

Enbridge has identified a process to ensure issues of concern identified during the monitoring activities are properly addressed in a timely manner.(Refer

Enbridge a mis en place un processus pour s'assurer que les préoccupations soulevées au cours des activités de surveillance sont traitées adéquatement en temps opportun.(Voir

To achieve this, the Secretariat should establish a process to ensure all review procedures for the draft Submission have been completed prior to the cut-off date.

Pour y parvenir, le Secr tariat devrait tablir un processus pour garantir que toutes les proc dures d'examen de la version provisoire de la pr sentation ont t effectu es avant la date limite.

CSC should develop a process to ensure critical information(e.g. psychological and psychiatric reports,

Le SCC devrait élaborer un processus pour s'assurer que les renseignements essentiels(p. ex. les rapports psychologiques

so the Secretariat must review the process to ensure that lessons were drawn from experience.

le Secrétariat devra donc examiner ce processus afin de veiller à tirer des leçons de l'expérience passée.

The National Executive Board has adopted a process to ensure compliance with the provisions of section 7.38 of the National Constitution that respects the annual leave carry-over provisions of the Urban Operations Collection Agreement.

Le Conseil exécutif national a adopté un processus pour garantir le respect des dispositions du paragraphe 7.38 des statuts nationaux, et ce processus est conforme aux dispositions de report des crédits de congé annuel de la convention collective de l'unité urbaine.

Enbridge demonstrated their intended process to ensure construction activities do not create a hazard to the public or environment.(Refer to Appendix 1 Protocol Item APENBRIDGE-18);

Enbridge a démontré qu'elle avait établi un processus pour faire en sorte que les travaux de construction ne constituent pas un danger pour le public ou pour l'environnement.(Voir l'annexe I, point relatif au protocole AP-EMBRIDGE-18);

The Hearing served as a reminder that parliamentary involvement is required at every stage of the process to ensure that people's voices are heard

L'Audition a été l'occasion de rappeler que les parlements doivent être associés à chaque étape du processus pour s'assurer que les peuples sont entendus

Enbridge demonstrated a process to ensure appropriate corrective and preventative actions are put in place

Enbridge a démontré qu'elle avait un processus pour garantir la prise de mesures correctives

Has the company established a process to ensure field staff with authority on the construction spread is aware of legal requirements so they can take appropriate action if issues arise?

La compagnie a-t-elle mis en place un processus pour faire en sorte que les membres du personnel détenant des pouvoirs sur le chantier connaissent les exigences prévues par la loi et puissent ainsi prendre des mesures adéquates en cas de problème?

Each school should develop a plan to ensure that the above recommendations are followed including a process to ensure that a well maintained vehicle and qualified driver are selected;

Chaque école devrait élaborer un plan pour assurer le respect des recommandations ci-dessus, y compris un processus pour s'assurer du choix d'un véhicule bien entretenu et d'un conducteur qualifié.

The Committee further recommends that the State party take all measures to remove other obstacles in the procedures and facilitate the process to ensure that children are able to exercise their rights in accordance with the law.

Le Comité recommande également à l'État partie de prendre toutes les mesures nécessaires pour supprimer les obstacles procéduraux et faciliter le processus permettant aux enfants d'exercer leurs droits conformément à la loi.

There is a critical need for certainty in process to ensure that the world knows that Canada is open for business,

Il y a un besoin crucial de certitude dans le processus pour faire en sorte que le monde sache que le Canada est ouvert aux affaires,

near-miss investigations, Plains did not demonstrate that they had a process to ensure all applicable records were traceable and trackable.

Plains n'a pas démontré qu'elle disposait d'un processus pour s'assurer que tous les documents pertinents pouvaient être repérés et suivis, ce qui contrevient à l'alinéa 6.5(1)p du RPT.

no effective oversight of the process to ensure compliance with RIA requirements.

d'une supervision efficace du processus pour s'assurer de la conformité avec les exigences de la RIA.

An external evaluation, which will commence in 2006, will monitor the process to ensure that the reorganisation results in a more systematic, targeted approach to gender equality assessment of the state budget.

Une évaluation externe qui débutera en 2006 examinera ce processus, afin de veiller à ce que cette réorganisation aboutisse à l'adoption d'une approche plus systématique en ce qui concerne l'évaluation de l'égalité entre les sexes dans le budget de l'État.