Examples of using Assurable in French and their translations into English
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Colloquial
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Official
Les prestataires qui re oivent un suppl ment familial peuvent voir leur taux de prestation augmenter pour atteindre un maximum de 80% de leur r mun ration hebdomadaire assurable moyenne, jusqu' concurrence de la prestation hebdomadaire maximale de 435.
Les demandeurs peuvent choisir entre 35 semaines à 55% de leur rémunération moyenne hebdomadaire assurable ou 61 semaines à 33% de leur rémunération moyenne hebdomadaire assurable.
Qui plus est, l'effet de ces frictions sur les investissements des entrepreneurs entraîne dans le secteur des entreprises une suraccumulation du capital supérieure à celle qui ressort des modèles de Bewley où le risque de variation du revenu de travail n'est pas assurable.
les personnes assurées ont besoin de 420 à 700 heures d'emploi assurable au cours des 52 semaines précédant leur réclamation
PALR total de la valeur assurable par culture x taux de prime de base 50 800$ × 4,00% 2 032,00$ En se servant du total de la valeur assurable de 16 500$ pour les épinards,
de la masse salariale en de du niveau maximum de revenu assurable.
le certificat est en vigueur, l'Assureur procède à l'étude du dossier en se basant sur ses critères de sélection habituels sans toutefois tenir compte de tout changement dans le caractère assurable du risque du preneur/assuré survenu après la prise d'effet du certificat.
les primes, les pertes et les indemnités pour chaque produit assurable selon la couverture minimale offerte pour chaque régime.
la gestion de la main-d'œuvre dans l'industrie de la construction, qui constitue une rémunération assurable dans le Régime d'assurance-emploi;
de chômage régional et du nombre d'heures d'emploi assurable accumulées au cours de la période de référence.
les garanties en cas de décès et d'invalidité pour les éléments de rémunération dépassant le montant maximum du salaire de base assurable indiqué au paragraphe précédent.
jusqu'à un maximum assurable de 51 300$ en 2017.
établirait une norme uniforme de 360 heures de travail assurable et fixerait les prestations régulières à 55% de la rémunération hebdomadaire assurable moyenne des 12 semaines les mieux rémunérées durant la période de 12 mois précédant la semaine à laquelle il y a eu arrêt de la rémunération.
tout changement dans le caractère assurable du risque de cette personne survenu après la date de signature de la proposition, sera pris en considération pour déterminer si une garantie de rente d'invalidité est émise
tout changement dans le caractère assurable du risque du preneur/assuré survenu après la date de signature de la proposition, sera pris en considération pour déterminer si une garantie couverte
d'heures qui ont un rapport avec une situation découlant d'un emploi assurable ou une situation qui empêche le paiement de prestations.
la première prime ait été payée et qu'aucun changement ne soit survenu dans le caractère assurable du risque du preneur/assuré depuis la signature de la demande d'adhésion.
Lorsque le revenu annuel net des prestataires d'assurance-emploi est sup rieur 1,25 fois le maximum de la r mun ration annuelle assurable( seuil de remboursement), ces personnes doivent
tous dommages quelle qu'en soit leur cause dès lors qu'elle est assurable, causés à ses biens d'exploitation ainsi que sa responsabilité civile pour les dommages causés à l'Acheteur et aux tiers, tant avant qu'après livraison des Fournitures
De plus, certains champs de pratique étaient difficilement assurables.