Examples of using Classification de nice in French and their translations into English
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Colloquial
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Official
Classification de Nice(liste de produits
La classification de Nice regroupe les produits
La Classification de Nice est une classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques.
Cette classification est sensiblement la même que la classification de Nice; on y a cependant ajouté des termes
Veuillez prendre note que la classification de Nice ne l'emporte pas sur la Loi sur les marques de commerce
Il ressort clairement de l'article 9.2 du Traité de Singapour que la classification de Nice n'a pas d'effet substantiel
des services instituée par l'Arrangement de Nice(appelée Classification de Nice) les produits
Ainsi, un enregistrement d'une marque avec l'intitulé général d'une classe donnée(selon la classification de Nice) n'inclura plus comme par le passé l'ensemble des produits
le classement de ces indications est bien conforme à la classification de Nice.
en ligne reconfiguré et une plateforme qui permet aux demandeurs de classifier les produits et les services selon le système de classification de Nice.
Continuer d'améliorer la Classification internationale des brevets(CIB) ainsi que les systèmes de classification de Nice, de Locarno et de Vienne; mettre au point un outil logiciel afin d'appuyer la mise en œuvre de la norme ST.26 de l'OMPI
Ce rangement s'effectue sur la base de la Classification internationale de Nice.
TMClass est un moteur de recherche interactif grâce auquel vous pouvez parcourir la Classification de Nice.
En ce qui concerne la classification de Nice, un total de 1480 nouvelles modifications
La classification de Nice est un système qui permet de classifier les produits
Un forum électronique sera mis en place pour la révision de la classification de Nice et sera opérationnel au début de la prochaine période de révision de la classification 2011.
services en conformité avec la classification de Nice.
Les modifica- tions de la Classification de Nice entrées en vigueur au début 2017 s'appliquent à toutes les demandes en suspens.