CONTRIBUABLES PEUVENT in English translation

• taxpayers may
• taxpayers can

Examples of using Contribuables peuvent in French and their translations into English

Les règles actuelles prévoient des choix spéciaux que les contribuables peuvent faire lorsqu'un changement d'utilisation a eu lieu, ce qui a pour effet de reporter l'impôt sur tout gain en capital accumulé dans le bien jusqu'à une disposition réelle.
Existing rules have provided special elections that taxpayers can make when a change-in-use has occurred which effectively defers the tax on any accrued capital gain in the property until a future disposition.

Dans les jours qui viennent, nous vous fournirons d'autres renseignements relatifs à l'incidence de ces règles sur les entreprises canadiennes et à ce que les contribuables peuvent faire pour s'y préparer
In the coming days, we will also share further insights on how these rules will impact Canadian companies and what taxpayers can be doing to prepare

Selon la nature de la demande d'une décision anticipée en matière d'impôt sur le revenu, les contribuables peuvent avoir à remplir les formulaires et les annexes applicables
Depending on the nature of the advance income tax ruling request, taxpayers may be required to complete the applicable forms

Les contribuables peuvent souvent obtenir un remboursement d'impôt sur leur impôt sur le revenu si l'impôt qu'ils doivent est inférieur à la somme du montant total des retenues d'impôt
Taxpayers can often get a tax refund on their income tax if the tax they owe is less than the sum of the total amount of the withholding taxes

Les contribuables peuvent également déduire le montant des dépenses afférentes aux soins des enfants dont ils ont la charge,
Taxpayers may also deduct all expenses incurred for the treatment of their children in a Government-approved medical establishment,

Les différents contribuables peuvent, selon la Loi n° 9.532 du 10 décembre 1997,
Individual taxpayers can, according to Law No. 9.532 of 10 December 1997,

Puisque les contribuables peuvent, dans certaines circonstances, reclasser les biens d'une catégorie de DPA à une autre
Because taxpayers may under certain circumstances reclassify assets from one CCA class to another

Règle sur les biens prêts à être mis en service Les contribuables peuvent demander la DPA
Taxpayers may claim capital cost allowance(CCA) and investment tax credits(ITCs)

boissons sucrées), les contribuables peuvent aisément comprendre le bien-fondé de la taxation,
sugary drinks), taxpayers can easily understand the merits of taxation,

Dans d'autres cas, les contribuables peuvent être tenus de tester le résultat effectif de leurs transactions contrôlées afin de démontrer que les conditions de ces transactions respectaient le principe
In other instances, taxpayers might test the actual outcome of their controlled transactions to demonstrate that the conditions of these transactions were consistent with the arm's length principle,

lorsqu'il est impossible de trouver des informations sur des transactions comparables et/ou de procéder à des ajustements de comparabilité raisonnablement fiables, les contribuables peuvent être contraints de choisir une autre méthode de prix de transfert25.
OECD Transfer Pricing Guidelines, when it is not possible to find information on comparable transactions and/or make reasonably accurate adjustments, taxpayers might have to select another transfer pricing method.

pourvu que certaines conditions soient remplies, les contribuables peuvent, dans certains cas, transférer le revenu
provided certain conditions are met, taxpayers are permitted in certain circumstances to transfer income

Selon le nouveau paragraphe 212.3(7.1) de la Loi, les contribuables peuvent faire le choix que les règles visant
New subsection 212.3(7.1) allows taxpayers to elect out of the application of the paid-up capital(PUC)

l'impôt sur le revenu(Einkommensteuerges-etz, ci-après l'«EStG»), les contribuables peuvent déduire du total de leurs revenus,
of the German Law on Income Tax(Einkommensteuergesetz;‘the EStG'), taxpayers may deduct, from the total amount of their income,

Deuxièmement, les contribuables peuvent maintenant choisir de faire leur déclaration selon une règle transitoire qui s'applique aux biens étrangers détenus dans un compte auprès d'un courtier en valeurs mobilières canadiennes veuillez noter
The second pronouncement provides that taxpayers may opt to report under a transitional rule which applies to foreign property held in an account with a Canadian securities dealer note that even if a foreign share or bond is held

Les contribuables peuvent aussi réclamer un montant pour aidants naturels pouvant atteindre 4 198$(2009)
Taxpayers can also claim a caregiver amount up to $4,198(2009) for the care of a dependant over the age

Les contribuables peuvent transférer cinq ou sept pour mille, respectivement, de leur impôt sur les revenus à l'église et/ou à des organismes privés au Portugal(institutions
Taxpayers can transfer five or seven per thousand respectively of their income tax to church and/or private organisations in Portugal(public utility institutions of benevolence,

Mécanismes de prêt de valeurs mobilières Le gouvernement a appris que certains contribuables peuvent conclure d'autres types d'arrangements financiers complexes fondés sur des capitaux propres,
Securities Lending Arrangements The Government has become aware that certain taxpayers may be entering into other types of sophisticated equity-based financial arrangements,

J'espère que le contribuable peut payer.
Hope the taxpayers can afford it.

Le contribuable peut toujours choisir de retirer plus que le minimum.
The taxpayer can always choose to withdraw more than the minimum.