Examples of using De prescriptions in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Déclaration d'intention concernant l'adoption de prescriptions techniques nationales,
En cas de non-respect de ces prescriptions, les éventuelles prétentions en responsabilité
Pourtant, actuellement, il n'existe pas de prescriptions fonctionnelles connues s'appliquant en cas de défaillance du système de freinage à assistance sur un motocycle.
Certains des droits énoncés dans le Pacte font toutefois l'objet de prescriptions de ce type, qui seront examinées dans les chapitres pertinents du présent rapport.
Ajout d'un nouveau paragraphe(11): Établissement de prescriptions transitoires appropriées sur la base des discussions tenues à la quarante-huitième session du GRSP.
Développer davantage de prescriptions sectorielles pour soutenir la conformité environnementale
Ce projet énonce également de nouvelles prescriptions concernant la presse destinée aux enfants,
Ce programme en ligne de prescriptions d'exercices et de conditionnement physique propose des plans de conditionnement physique personnalisés,
Dans la République tchèque, les dispositifs de mouillage font déjà l'objet de prescriptions établies conformément aux dispositions du Registre tchèque de la navigation
Le Cameroun ne semble pas s'éloigner de ces prescriptions, attachés que sont les pouvoirs publics à promouvoir l'éducation de base à tous.
Le paragraphe 2 de l'article 3 établit un certain nombre de prescriptions qui doivent être satisfaites afin de réaliser les objectifs généraux indiqués au paragraphe 1.
Cependant, il n'existe pas actuellement de prescriptions fonctionnelles connues applicables en cas de défaillance du système de freinage à assistance sur un motocycle.
La non observation de ces prescriptions est passible d'un emprisonnement de 6 mois à 3 ans.
Pas de prescriptions particulières, mais disposés de manière à ce que le conducteur ne soit pas gêné par les réflexions.
H À défaut de prescriptions spéciales dans le tableau ci-après énoncées pour certaines matières,
La norme ISO 2248 n'impose pas en fait de prescriptions concernant l'aire d'impact, telles qu'elles sont énoncées dans le paragraphe 6.1.5.3.4.
En cas de prescriptions complémentaires: respectez les horaires des traitements prescrits par votre médecin anesthésiants, antimycosiques, antiseptique.
Une liste de prescriptions a été dressée à l'intention de différents prestataires de services sanitaires en vue d'améliorer la qualité des traitements.
L'expert de l'OICA a aussi proposé d'introduire dans le Règlement no 83 de nouvelles prescriptions pour les systèmes de freinage par récupération