Examples of using Intentionnelle in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Que ce soit à partir d'une sortie instable intentionnelle comme le saut"Ride the Slide"
Une fraude est définie comme étant une dissimulation ou une fausse représentation intentionnelle d'un fait important
La Cour a conclu qu'il s'agissait d'une menace intentionnelle et que le coup de feu aurait pu entraîner un dommage corporel.
Fourniture d'informations fausses et/ou trompeuses à la société ou par rétention intentionnelle d'informations pertinentes à tout moment,
L'utilisation, l'intégration ou la livraison, intentionnelle ou non, de pièces contrefaites ou de tout produit de contrefaçon est strictement interdite.
Le risque peut-être une interaction intentionnelle et gérée avec l'incertitude,
La formation demeure alors une intervention intentionnelle et pédagogique avec un ensemble de connaissance dans un domaine donné.
Certains ont fait valoir que cet article représentait une rupture intentionnelle et définitive de la CIA avec la NCL.
Toutefois, il n'a pas été possible de déterminer si la vrille était intentionnelle ou non; les deux possibilités seront abordées dans cette analyse.
Les frais de stockage sont limités à 5% du montant de la facture, sauf s'il est possible de prouver un cas de négligence grave ou intentionnelle.
La nullité de votre contrat en cas de fausse déclaration intentionnelle(article L113-8 du Code des assurances);?
Article 7- quelles sont les sanctions applicables en cas de fausse déclaration intentionnelle de votre part au moment du sinistre?
ou l'invalidation intentionnelle du bus p.
Conformément à cette loi, toute personne dont la santé a été altérée par suite d'une infraction criminelle intentionnelle avec violences reçoit une fois pour toutes une indemnité financière.
ceux-ci ont été causés par faute intentionnelle ou négligence grave.
leur capacité juridique et opèrent une discrimination, intentionnelle ou non, à leur encontre.
Les limitations de responsabilité précitées ne s'appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de lBODYCROSS.
Elle fixe une indemnisation financière forfaitaire en faveur des personnes ayant subi une atteinte à leur intégrité physique par suite d'une infraction violente intentionnelle.
Il n'y a aucune exigence formelle d'analyse des risques systématique en cas d'introduction intentionnelle d'espèces non indigènes pouvant avoir un impact sur la diversité biologique;
Les dispositions légales sont de plus valables pour les prétentions aux dommages et intérêts qui reposent sur une atteinte intentionnelle ou par négligence à la vie, au corps