Examples of using Notification peut in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le contenu du site à tout moment sans préavis ni notification peut être adaptée,
La notification peut contenir des informations sur les actions exécutées sur les objets
Notifications can also contain information about actions taken on the objectEn Autriche, en Bulgarie et au Royaume-Uni, la notification peut même avoir lieu au cours d'une procédure préliminaire, avant la demande d'autorisation.
In Austria, Bulgaria and the United Kingdom, the notification might even occur before the application for consent.De plus, une notification peut être déposée au nom d'un plaignant avec son consentement éclairé.
In addition a Not ification can be filed on behalf of an Applicant with her or his informed consent.Les procurations doivent être transmises par écrit à la société au plus tard six jours avant l'Assemblée; cette notification peut également se faire par voie électronique,
Proxies must be sent to the company in writing at the latest six days before the meeting; this notification can also be provided electronically, within the same term,Cette notification peut être considérée comme effective à l'égard de toutes les personnes lorsque la loi a retenu la date de la publication comme date initiale de protection provisoire
Such a notification may be considered to be fulfilled in relation to all persons when the law has retained the date of the publication as the initial date for provisional protection,Il convient de noter que la notification peut être adressée à n'importe quelle étape
It should be noted that notification can be done at any stageL'absence de réponse à une notification peut, bien entendu, influer sur la capacité de l'Etat auteur de la notification de prévoir les dégâts dus à l'activité envisagée,
Failure to respond to a notification may, of course, affect the extent to which the notifying State Si elle a été bien organisée, l'inscription peut être rapide et peu onéreuse, et la notification peut alors être fournie pour toutes les opérations susceptibles d'être menées pendant une période courant sur des années.
If it was well organized, registration Une telle notification peut également être faite ultérieurement,
Any such notification may also be made later,La notification peut contenir des renseignements analogues à ceux qui doivent figurer dans une demande d'inspection sur place présentée par un Etat partie au Conseil exécutif conformément au paragraphe 79 du Protocole au Traité.
The notification could contain information similar to the information contained in a State Party's request for an on-site inspection presented to the Executive Council pursuant to paragraph 79 of the Protocol to this Treaty.NOTE EXPLICATIVE Chaque entreprise soumise à notification peut publier une note explicative résumant les méthodes utilisées pour préparer la publication
EXPLANATORY NOTE Each company subject to notification may publish an explanatory note summarising the methods used to prepare the publicationla décision de différer la notification peut être contestée par la personne privée de liberté.
whether a decision to defer notification could be contested by persons deprived of their liberty.Dans le cas de certaines infractions liées à la sécurité, la notification peut être retardée de 15 jours au total,
In the case of certain defined security-related offences, notification may be delayed for a total of 15 days,dans d'autres(par exemple l'escompte de factures non divulgué ou la titrisation), une notification peut être adressée sans instructions de paiement.
in other practices(e.g. undisclosed invoice discounting or securitization), notification may be given without any payment instructions.la partie qui a fait la notification peut prendre la mesure proposée.
the party making the notification may take the measure proposed.Par ailleurs, la notification peut se fonder sur l'observation des relations concrètes entretenues par l'enfant et l'auteur présumé de l'acte de maltraitance
Also, the notifications may be based on observations regarding the concrete manner of relation between the child and the alleged abuser,Le niveau des indicateurs au moment de la première notification peut servir de repère pour la mise en œuvre de la Convention
The level of indicators at the time of first reporting may serve as a benchmark for the implementation of the ConventionLa notification peut prendre plusieurs formes:
The notification can take several forms:En ce qui concerne les autres situations dans lesquelles une notification peut être nécessaire,
