Examples of using Service technique doit in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les services techniques doivent apporter la preuve qu'ils ont les compétences appropriées,
En outre, les services techniques doivent respecter les normes énumérées à l'annexe 1,
désigné comme service technique, doit respecter les dispositions pertinentes du paragraphe 2.
Le service technique devrait déterminer le nombre
Dans le cas des dispositifs de retenue pour enfants semi-universels et équipés d'une seule sangle de fixation supérieure supplémentaire, équipés d'une jambe de force, les services techniques doivent choisir les ancrages qui.
Les services techniques doivent respecter la norme européenne EN ISO/CEI 17025:2000 relative aux prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages
Si l'autorité compétente le leur demande, les services techniques doivent apporter la preuve qu'ils sont habilités à mener le type d'activités décrites dans le présent paragraphe au sein de l'Union européenne;
Les services techniques doivent apporter la preuve qu'ils ont les compétences appropriées,
Les services techniques doivent s'assurer qu'ils ne sont pas soumis au contrôle
En outre, les services techniques doivent respecter les normes énumérées à l'annexe 1,
Le Bureau estime que les services techniques doivent être associés à l'élaboration des projets relevant de leur domaine d'activité dès le départ,
Le Groupe de travail a décidé que les services techniques devraient procéder à quelques essais préliminaires pour s'assurer
contrôles effectués par les services techniques devrait correspondre au niveau de compétence prescrit dans le
pays devraient adopter s'ils concluent que les revenus tirés des services techniques devraient être couverts par leurs conventions.
Le service technique devra respecter la norme ISO 17025:1999 sur les prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages
Pour les dispositifs de retenue pour enfants utilisant une jambe de force, le service technique devra choisir les ancrages à utiliser suivant les paragraphes 2,
Tout nouvel article concernant les services techniques devrait disposer qu'une imposition par le pays à la source ne s'applique qu'aux bénéfices nets dégagés par l'entreprise non résidente
les dispositions concernant la rémunération des services techniques devrait être précisé dans les commentaires sur ces dernières.
Le service technique doit délivrer un certificat relatif aux matériaux.
Le service technique doit effectuer l'essai comme prescrit au paragraphe 7.15.2.1.