TIERS QUE in English translation

third party that
tiers qui
tierce partie qui
des tierces parties qui
third parties that
tiers qui
tierce partie qui
des tierces parties qui

Examples of using Tiers que in French and their translations into English

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  • Official category close
  • Colloquial category close
Nous pouvons inclure de temps à autre des informations fournies par des tiers que nous jugeons fiables,
We may from time to time include information provided to us by third parties that we consider to be reliable,
Sous réserve des limitations d'ordre interne et inopposables aux tiers que le Conseil d'administration peut fi xer à ses pouvoirs dans le règlement intérieur,
Subject to internal limitations and non-invocable to third parties that the Board of Directors may fi x to its powers in the internal rules,
Vous reconnaissez que nous ne serons pas partie à une opération ou d'un contrat avec un tiers que vous pouvez entrer
You acknowledge that We will not be party to any transaction or contract with a third party that You may enter into
Nous informons les tiers que l'utilisation, totale
This is to inform any third parties that the use of this disclosure,
il est tenu de signaler au tiers que l'arrêt de l'utilisation n'est pas lié à une reconnaissance d'atteinte à un droit de protection.
it shall be obliged to point out to the third party that the discontinued use does not constitute any admission of a violation of property rights.
être avisé par un tiers que le contenu de sites internet tiers
is told by third parties that the content of the third party website
le prestataire qualifié de Numérisation fidèle va respecter un certain cadre normatif qui permettra de prouver à un tiers que l'image du document numérisé est 100% intègre à l'original papier.
provider will comply with a specific standardised framework, which will make it possible to demonstrate to a third party that the digital image of the document is 100% faithful to the paper original.
Notre société se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites édités par des tiers que le client pourrait être amené à consulter à partir des liens existant sur le site www. be-only.
Our company takes no responsibility for content on sites published by third parties that the client may need to consult from the links on the www. be-only. com site, and the information
il est de la responsabilité du Client d'informer ce tiers que certaines données relatives à son usage de tels Services et Produits seront traitées
it is the Customer's responsibility to inform such third party that some data relating to his/her use of such Products
les informations personnelles stockées sur nos serveurs ainsi que les serveurs de tiers que nous utilisons peuvent se montrer vulnérables en cas d'attaque et nous ne pouvons pas par conséquent garantir leur sécurité.
personal information stored on our servers or the servers of third parties that we use are vulnerable to attack and cannot be guaranteed to be secure.
vous ne devez pas représenter à un tiers que vous êtes autorisé à prendre un engagement
must not represent to any third party that you are authorized, to make any commitment
celle d'un avis informant les tiers que l'acheteur en possession de biens meubles corporels achetés sous réserve de propriété n'en était peut-être pas propriétaire.
of ownership rights but rather a notice informing third parties that the buyer in possession of the goods bought under retention of title might not be the owner.
Nous demeurons responsables si un tiers que nous engageons pour traiter les données personnelles en notre nom s'acquitte de cette fonction d'une façon non conforme aux lois applicables,
We remain responsible if a third-party that we engage to process Personal Data on our behalf does so in a manner inconsistent with applicable law, unless we can
Cependant, ils créent les mêmes problèmes en termes de transparence pour les tiers que les sûretés réelles mobilières sans dépossession,
However, they create the same transparency concerns for third parties as non-possessory security rights do,
fournisseurs et autres tiers que nous, raisonnablement, jugerons nécessaires pour l'accomplissement des fins mentionnées ci-dessus
suppliers and such other third parties as we, acting reasonably, may deem necessary for the fulfillment of
à une sûreté en garantie du paiement d'une acquisition a pour but d'avertir les tiers que ce droit existe peut-être
an acquisition security right is meant to provide a notice to third parties that such a right might exist
le titulaire d'un mandat de l'ITIE ne doit pas prétendre à un tiers que l'autorité dont il dispose en tant que titulaire d'un mandat de l'ITIE dépasse ses limites réelles.
third-party gain or pleasure; EITI Office Holders shall not represent to third parties that their authority as an EITI Office Holder extends any further than that which it actually extends.
toute application d'un tiers que Tangerine peut mettre à votre disposition ou(b)
hardware or applications from a third party that Tangerine may make available to you and/or(b)
Ça suppose l'existence d'un tiers qu'on doit appeler X.
That supposes the existence of a third party that we will call X.
doit informer les tiers qu'il ne fait pas partie de la fonction publique européenne.
must inform third parties that it is not part of the European public service.
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