Voorbeelden van het gebruik van Bull in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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n" 489, et Bull.
n° 830.(6) Bull.
On aime le Red Bull et Jackass.
Point 1.6.3 Rapport annuel spécifique de la Cour des comptes sur les états financiers CECA au 31 décembre 1995- Bull. 6-1996, point 1.10.20.
des ministres des Affaires étran gères de la CSCE- Bull.
taxes parafiscales au profit du comité technique interprofessionnel des fruits cl légumes- Bull. 3-1993, point 1.2.129.
Règlement(CE) n° 1784/1999 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds social euro péen- JO 1.213 du 13.8.1999 et Bull. 6-1999, point 11.3.
Point 1.4.92 Conclusions du Conseil sur la coopération avec l'Afrique du Sud- Bull. 1/2 1997, point 1.3.150.
Référence: résolution du Parlement européen sur le Népal- Bull. 12-2001, point 1.2.7.
Point 1.12 Communication de la Commission au Parle ment européen sur l'exécution du budget 1994- Bull. 7/8 1994, point 1.4.3.
la traite des êtres humains dans l'Union européenne- Bull.
Résolution du Parlement européen relative au livre blanc de la Commission- JO C 219 du 30.7.1999 et Bull. 4-1999, point 1.3.101.
Référence: déclaration de la présidence, au nom de l'Union européenne, sur le processus de paix en Colombie Bull. 1/2 2001, point 1.6.17.
5-1999, point 1.20 Agenda 2000- Bull.
Point 1.3.61 Conclusions du Conseil sur l'amélioration de la compétitivité de l'industrie européenne- Bull. 4-1994, point 1.2.63.
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JO C 153 E du 27.6.2002 et Bull. 11-2001, point 1.7.12.
a rejeté le pourvoi formé par les demanderesses arrêt du 29 mai 1990, Bull. civ. 1990, I, 124.
modifiée en dernier lieu par la directive 97/16/CE- JO L 116 du 6.5.1997 et Bull. 4 1997, point 1.3.41.
Deuxième rapport an nuel» COM(2003) 139 et Bull. 32003. point 1.6.53.