Voorbeelden van het gebruik van Dans le prospectus in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
JANVIER 2006.- Arrêté royal fixant les données financières à mentionner dans le prospectus, visées à l'article 5,§ 3,
Dès lors, la mention dans le prospectus lui-même des coordonnées du prêteur,
L'objectif général consistant à ne plus devoir communiquer, dans le prospectus, des informations inutiles et répétitives pour les émetteurs fréquents,
Toutes les commissions et tous les frais qui sont mis à charge des participants, notamment lors de l'émission ou du rachat de parts ou en cas de changement de compartiment, doivent également être mentionnés dans le prospectus.
Comme vous pouvez le voir dans le prospectus, c'est un moyen de communiquer de façon graphique les multiples données complexes dans un format qui nécessite pour l'utilisateur d'avoir de très faible compétences techniques.
inexactitude substantielle concernant les informations contenues dans le prospectus exige la publication d'un supplément au prospectus. .
tout autre composition d'actifs sous-jacents comme décrit dans le prospectus relevant et publié régulièrement.
cet ajout soit mentionné dans le prospectus même.
Sans préjudice de l'application des articles 61 et 62, toutes les commissions et tous les frais qui sont mis à charge de l'organisme de placement collectif sont mentionnés et estimés dans le prospectus.
Toutes les parties prenantes, y compris les États membres, s'accordent sur l'objectif général consistant à ne plus devoir communiquer, dans le prospectus, des informations inutiles et répétitives pour les émetteurs fréquents
Des règles détaillées relatives aux informations spécifiques devant être incluses dans le prospectus, conformément à l'article 5,
Sauf les indications visées à l'alinéa 2 qui doivent figurer dans le prospectus ou peuvent figurer dans les autres documents visés à l'article 28,
adéquat de l'information reprise dans le prospectus, le prospectus simplifié
l'admission à la négociation est demandée, ces informations figurent dans le prospectus ou dans un supplément au prospectus. .
inexact des informations dans le prospectus, le prospectus simplifié
à respecter ses obligations telles que décrites dans le prospectus afin de permettre à l'investisseur d'obtenir l'attestation Tax Shelter
au moment de la clôture de la période de réception, telle que déterminée dans le prospectus.