Eksempler på brug af L'exploitant d' på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
paragraphe 1, l'exploitant d'une décharge prépare et présente,
Lorsque l'exploitant d'une installation de service visée à l'annexe II,
Lorsque l'exploitant d'une installation de service a défini une date limite annuelle pour la présentation des demandes d'accès aux installations de service et de services associés au transport ferroviaire énumérés à l'annexe II, point 2, points a à d et f à i,
de la directive 2012/34/UE, l'exploitant d'une installation de service fournit le lien correspondant
(26) L'exploitant d'une installation de gestion de déchets de l'industrie extractive devrait être invité à constituer une provision sous forme d'une garantie financière
Lorsque l'exploitant d'une installation d'incinération ou de coïncinération de déchets non dangereux envisage
du traité CEE à des catégories d'accords d'achat exclusif -Nullité d'un accord conclu pour une durée supérieure à 10 ans entre une compagnie pétrolière portugaise et l'exploitant d'une station-service avant l'adhésion du Portugal à la Communauté.
L'exploitant d'une installation peut également être condamnée à assainir le site pollué(réhabilitation).
dans les cas où les services sont fournis par l'exploitant d'une installation de service.
Dans le cadre du 1.4.1, l'exploitant d'un conteneur-citerne ou d'une citerne mobile doit notamment.
Lorsque l'exploitant d'une installation de service a répondu par une offre d'accès à l'installation de service, cette offre reste
L'exploitant d'une plateforme vidéo en ligne est-il dans les circonstances décrites dans la première question un contrevenant au sens de l'article 11,
L'exploitant d'abattoir qui abat au moins 20 000 gros bovins par an,
L'exploitant d'un service d'hébergement mutualisé doit-il dans les circonstances décrites dans la première question être considéré comme un contrevenant au sens de l'article 11, première phrase et de l'article 13 de la directive 2004/48/CE 3?
Aujourd'hui, le f-35 est sur l'armement de neuf pays, avec quatre de l'exploitant d'aéronef utilisé en combat(armée de l'air
L'exploitant d'un service d'hébergement mutualisé doit-il dans les circonstances décrites dans la première question être considéré comme un contrevenant au sens de l'article 11,
L'exploitant d'abattoir désigné par l'État membre