Eksempler på brug af Liste prévue på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Liste prévue à l'article 43 paragraphe 1 premier tiret de l'acte d'adhésion.
De désigner un État membre rapporteur pour chacune des substances actives retenues dans la liste prévue au point a.
Aucune objection n'est opposée à un expert commercial indépendant choisi dans la section iii de la liste prévue par l'accord OMC sur l'inspection avant expédition.
Liste prévue à l'article 364 paragraphe 3 de l'acte d'adhésion a DÉROGATIONS TEMPORAIRES AU RÈGLEMENT(CEE) N° 288/82.
III liste prévue à l'article 43 paragraphe 1 premier tiret de l'acte d'adhésion, annexe.
Considérant que la liste prévue à la présente directive est conforme à l'avis du comité permanent des denrées alimentaires;
Annexe I Liste prévue à l'article 38 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
VII Liste prévue à l'article 117 paragraphe 1 de l'acte d'adhésion.
Précise sur la liste prévue au point a l'adresse à laquelle doivent être envoyées.
l'annexe III(liste prévue à l'article 22) sont supprimés.
Le certificat n'est valable que s'il est dûment visé par un organisme figurant sur la liste prévue à l'article 6 paragraphe 2.
Liste prévue à l'article 43 paragraphe 1 premier tiret de l'acte d'adhésion(contingents de base pour les produits soumis à des restrictions quantitatives à l'importation en Espagne jusqu'au 31 décembre 1988).
Liste prévue à l'article 43 paragraphe 1 deuxième tiret de l'acte d'adhésion(contingents de base pour les produits soumis à des restrictions quantitatives à l'importation en Espagne jusqu'au 31 décembre 1989).
produit(s) sur la liste prévue au point a premier tiret.
La Communauté Annexe A: Liste prévue à l'article 1er paragraphe 1 Annexe B:
Chaque programme figurant sur la liste prévue au paragraphe 5, éventuellement modifié pour tenir
La Commission adopte des actes délégués conformément à l'article 48 bis en ce qui concerne les règles détaillées relatives à la gestion de la fonctionnalité pour la gestion centralisée de la liste prévue au paragraphe 3.
et le protocole 37 de l'accord EEE contenant la liste prévue à l'article 101.
l'inscription des LTTE sur la liste prévue à l'article 2, paragraphe 3, du règlement no 2580/2001 est valide pour la période allant du 11 août 2007 au 27 novembre 2009.
la juridiction de renvoi demande si les actes du Conseil en cause au principal sont valides en tant qu'ils ont maintenu l'inscription des LTTE sur la liste prévue à l'article 2, paragraphe 3, du règlement no 2580/2001.