APPROVED IN PRINCIPLE - traduction en Français

• approuvé en principe
• approuvés en principe
• approuvée en principe
• approuvées en principe
• a adopté en principe

Exemples d'utilisation de Approved in principle en Anglais et leurs traductions en Français

VAC developed and approved in principle an IT Continuity Plan;
ACC a élaboré et approuvé en principe un plan de continuité de la TI;

sectoral phase-out projects had been approved in principle for 18 countries at a cost of $76.2 million to phase out 12,920 ODP tonnes of ozone-depleting substances.
sectoriels d'élimination avaient été approuvés en principe pour 18 pays; d'un montant de 76,2 millions de dollars, ils entraîneraient l'élimination de 12 920 tonnes d'ODP.

the Working Party had approved in principle the comment contained in annex 1 to its report TRANS/WP.30/178.
le Groupe de travail avait approuvé en principe le commentaire figurant dans l'annexe 1 de son rapport TRANS/WP.30/178.

Although the law was approved in principle, divisions surfaced between different parliamentary groups over the use of the term Kosovo Liberation Army,
La loi a été approuvée en principe mais des divisions sont apparues entre différents groupes parlementaires au sujet de l'emploi de l'expression <<

signing contribution agreements for projects approved in principle; and.
en signant des ententes de contribution pour les projets approuvés en principe; et.

The text of an example of best practice on the use of the concept of authorized consignee in the EU was approved in principle and would be submitted to the Committee for endorsement at one of its future sessions.
Le texte d'un exemple de bonne pratique en matière d'emploi de la notion de destinataire agréé avait été approuvé en principe et serait soumis au Comité pour adoption à l'une de ses futures sessions.

The basic structure and content of the proposed common core document were approved in principle, although further work on the draft was required and comments from treaty bodies should be sought.
La structure de base et la teneur du projet de document de base commun ont été approuvées en principe, en dépit du fait que le projet devait encore être affiné et qu'il fallait obtenir l'avis des organes conventionnels à ce sujet.

compassionate considerations(H&C application) had been approved in principle on 15 May 2012.
le requérant avait déposée avait été approuvée en principe le 15 mai 2012.

a revised selection framework for CX recruitment was approved in principle by CSC's Executive Committee, including the elements noted below, all of which have been implemented.
en mars 2010, le Comité de direction du SCC a approuvé en principe un cadre révisé pour le recrutement des CX.

basis of humanitarian and compassionate considerations was approved in principle.
la demande de l'auteur pour motif humanitaire a été approuvée en principe.

and that they are approved in principle by the Committee.
qu'elles soient approuvées en principe par le Comité.

the Working Party had approved in principle the comment contained in annex 1 to its report TRANS/WP.30/178,
le Groupe de travail avait approuvé en principe le commentaire figurant dans l'annexe 1 de son rapport TRANS/WP.30/178,

the balance of the recommendations of the Board made in 2002 that have already been approved in principle by the General Assembly, should continue to be considered priority issues.
formulées par le Comité mixte en 2002 qui ont déjà été approuvées en principe par l'Assemblée générale devraient continuer d'être considérées comme des questions prioritaires.

in writing to his request for another visit", but"> the request had been submitted and approved in principle shortly before the report was prepared.
par écrit à sa demande qui a été présentée et approuvée en principe peu de temps après l'établissement du rapport.

Children has been approved in principle by the member states
des enfants a été approuvé en principe par les États membres

The Committee approved in principle the suggested list of invitees to the Seminar,
Le Comité approuve en principe la liste proposée des invités au Séminaire,

Commissioners approved in principle the proposed consultation schedule for Public Input on the Progress Report of the Parties in October 2016
Les commissaires approuvent en principe le calendrier de consultation proposé pour la collecte des commentaires du public sur rapport d'avancement des Parties en octobre 2016,

Decision SC37-21: The Standing Committee approved in principle the draft Resolution on wetlands
Décision SC37-21: Le Comité permanent approuve en principe le projet de résolution sur les zones humides

In 2004, the Working Party approved in principle an IIR proposal to add a glossary to the ATP Handbook based on the IIR International Dictionary of Refrigeration.
En 2004, le WP.11 a approuvé en principe une proposition de l'IIF consistant à ajouter un glossaire au Manuel ATP sur la base du Dictionnaire international du froid de l'IIF.

Approved in principle the draft medium-term work-plan for the further development of the effects-oriented activities(EB. AIR/WG.1/2001/5) as amended, and decided to submit
A approuvé en principe le projet de plan de travail à moyen terme pour poursuivre le développement des activités relatives aux effets(EB. AIR/WG.1/2001/5)