CAN BE EXERCISED BY - traduction en Français

• peut être exercé par
• peuvent être exercés par

Exemples d'utilisation de Can be exercised by en Anglais et leurs traductions en Français

The right of withdrawal can be exercised by sending a written communication addressed to the Customer Service in our website www. guardini.
Le droit de rétractation peut être exercé en envoyant une communication écrite adressée au Service Client sur notre site www. guardini.

Such rights can be exercised by sending a request in these terms via fax,
Ces droits peuvent être exercés en envoyant une requête en ce sens,

The right to salary compensation during maternity leave can be exercised by the employee(mother or adoptive parent
Le droit à des indemnités salariales pendant le congé de maternité peut être exercé par le salarié(mère, parent adoptif

The right to children's allowance can be exercised by anybody to whom the child is entrusted for care and rearing: parent,
Le droit à de telles allocations peut être exercé par toute personne à laquelle a été confié le soin d'élever un enfant,

the powers of a Juvenile Court can be exercised by the High Court,
les pouvoirs de cette instance peuvent être exercés par la Haute Cour,

Footnote 1 Although section 20 of the Charter acknowledges that this right can be exercised by the public, its purpose is mainly remedial,
Bien que l'article 20 de la Charte reconnaisse que ce droit peut être exercé par le public, son objet est avant tout réparateur

is specifically implemented by the Law on Marriage(Article 4). The Law provides that the right to decide freely on family planning can be exercised by all persons capable of correct reasoning.
familiale(art. 27 de la Constitution de la République de Serbie) est appliqué expressément par la loi sur le mariage(art. 4) qui prévoit que ce droit peut être exercé par toutes les personnes capables de raisonner juste.

The powers of a Juvenile Court can be exercised by the High Court,
Dans les zones où il n'existe pas de tribunal pour mineurs, les compétences de celuici peuvent être exercées par la Haute Cour,

especially about rights of access and alteration that can be exercised by interested parties nearby their custodian.
en ce qui concerne notamment le droit d'accès et de rectification pouvant être exercé par l'intéressé auprès de son teneur de compte.

especially about rights of access and alteration that can be exercised by interested parties.
notamment en ce qui concerne le droit d'accès et de rectification pouvant être exercé par l'intéressé.

On the one hand, Article 82 establishes that the right to become a plaintiff can be exercised by any person that has been affected by a public order crime,
D'une part, l'article 82 établit que le droit de se constituer demandeur peut être exercé par toute personne qui a été affectée par une infraction d'ordre public,

that the right can be exercised by members of other peoples
et ce droit peut être exercé par les membres d'autres peuples

The author states that these rights can be exercised by Belarusian citizens under any circumstances,
L'auteur dit que ces droits peuvent être exercés par les citoyens bélarussiens en toutes circonstances,

A right could be exercised by groups and by individuals,
Un droit pouvait être exercé par un groupe et par des individus

This option could be exercised by all Parties, in which case they would need to register the exemption.
Cette option pourrait être exercée par toutes les Parties, qui devraient alors enregistrer la dérogation.

This option could be exercised by all Parties, in which case they would not need to register the exemption.
Cette option pourrait être exercée par toutes les Parties, auquel cas celles-ci n'auraient pas besoin d'enregistrer la dérogation.

Accordingly, the Board of Directors recorded that the total proportion of the options subject to conditions that could be exercised by the benefi ciary was equal to 94.9.
En conséquence, le Conseil d'Administration a constaté que la proportion globale des options soumises à conditions pouvant être exercées par le bénéfi ciaire s'établissait à 94,9.

The Board of Directors thus recorded that the proportion of Conditional Options that could be exercised by the benefi ciary amounted to 100.
Le Conseil d'Administration a ainsi constaté que la proportion d'Options Conditionnelles pouvant être exercées par le bénéfi ciaire s'établissait à 100.

Universal jurisdiction could be exercised by national tribunals in relation to the crime of genocide
La compétence universelle peut être exercée par les tribunaux nationaux en cas de crimes de génocide

self-defence could be exercised by an international organization.
la légitime défense peut être exercée par une organisation internationale.