DESCRIBED IN THE DOCUMENT - traduction en Français

• décrites dans le document
• décrits dans le document
• décrite dans le document
• décrit dans le document

Exemples d'utilisation de Described in the document en Anglais et leurs traductions en Français

provide a basis for the presumption that the goods have been taken over with a view to the carriage described in the document.
fondent notamment la présomption que la marchandise a été prise en charge en vue du transport telle que décrite dans le document.

is all described in the document referenced in section 2(b) and is applicable to
sont tous décrits dans le document cité en référence à l'article 2 b

Manufacturers seeking Cospas-Sarsat type approval of 406-MHz beacons should contact the Cospas-Sarsat Secretariat for further details concerning the type approval procedures described in the document C/S T. 007.
Les fabricants, qui désirent obtenir l'approbation de type Cospas-Sarsat pour leurs balises à 406 MHz, sont invités à contacter le Secrétariat Cospas-Sarsat pour obtenir des détails complémentaires sur les procédures d'approbation de type décrites dans le document C/S T.007.

on the candidate recruitment process described in the document.
sur le processus de recrutement des candidats décrit dans le document.

Security System to be used may vary depending on the Device used by the Client and described in the document entitled Range of Payment Products and Services.
le Dispositif Personnalisé d'Accès et de Sécurité à utiliser peuvent varier selon l'Appareil utilisé par le Client et sont décrits dans le document intitulé Offre de Produits et Services de Paiement.

Assessment criteria shall be used together with the Aeronautical Study process described in the document“Aeronautical Study Standards
Les critères d'évaluation doivent être utilisés de pair avec la méthode d'étude aéronautique présentée dans le document« Normes

As described in the document, the second Assessment consisted of an overview,
Comme cela est décrit dans le document, la deuxième évaluation consiste en une vue d'ensemble,

Several experts considered that the confetti sprays described in the document were more similar to articles of Class 2,
Plusieurs experts ont estimé que les lanceurs de confettis décrits dans ce document ressemblaient davantage aux objets de la classe 2,

legal issues described in the document.
les questions financières et juridiques exposées dans le présent document.

rules were established, as described in the document produced by Mr. Pierre Devillers.
des règles ont été établies, comme cela est décrit dans le document produit par M.

role-sharing among organizations be described in the document.
le partage des rôles entre les organismes soient définis dans le document.

The Joint Meeting may also wish to take note of the progress achieved as well as of the obstacles encountered in the project implementation, as described in the document.
La Réunion commune souhaitera également peutêtre prendre note des progrès accomplis ainsi que des obstacles rencontrés dans l'exécution des projets, tels qu'ils sont décrits dans le document.

simply by producing invoices and documentary proof to demonstrate that the actions described in the document published by the Fund describing the conditions for awarding this grant have been carried out.
par la simple présentation de factures et des pièces justificatives permettant la démonstration de la réalisation des actions décrites dans le document publié par la Caisse décrivant les conditions d'attribution de cette subvention.

arbitration proceeding involving the Company other than those described in the Document de Référence and in the H1 Financial Report likely to have a material adverse effect
procédures judiciaires ou arbitrales concernant la Société que ceux décrits dans le Document de Référence et dans le Rapport Financier Semestriel pouvant -10- avoir des effets significatifs sur la situation financière

You must initially follow the procedure described in the document"AIR_Android_readme. txt",
Vous devez en premier lieu suivre la procédure décrite dans le document"AIR_Android_readme. txt",

the Career Management System(CMS) project, described in the document before the Sub-Committee(EC/1995/SC.2/CRP.26), and other initiatives in relation to human resources management
le projet de système de gestion des carrières décrit dans les documents dont le Sous-Comité a pris connaissance(EC/1995/SC.2/CRP.26) et d'autres initiatives relatives à la gestion

IPOS agrees to share patent dossier information as a Providing Office as described in the document titled in the"Terms and Conditions for the Use of the Centralized Access to Search
En tant qu'office fournisseur, l'Office de la propriété intellectuelle de Singapour accepte de partager les informations contenues dans ses dossiers de brevets, comme indiqué dans le document intitulé"Conditions générales d'utilisation du Système d'accès centralisé aux résultats de la recherche le 1 er juin 2015 ci-après dénommées"Conditions générales.">

as well as the implementation of the human resources framework described in the document, were essential if the Fund was to be able to meet its commitments
la mise en place du dispositif de gestion des ressources humaines exposé dans le document susmentionné sont indispensables pour que la Caisse puisse remplir ses engagements

application steps described in the document(see footnote 15) in order to demonstrate that its facilities are designed to meet allowable emission limits.
les étapes d'application décrites dans le document voir note 15.

welcomes the steps towards reviving the reform of peacekeeping operations as described in the document" A New Partnership Agenda:
de maintien de la paix, que décrit le document intitulé<< Un partenariat renouvelé: