FUTURE APPLICATION - traduction en Français

second, to engage the actors in the future application of tools and data collection.

d'autre part à impliquer les acteurs dans une future application des outils et de collecte des données.

in the pre-project phase, the teams from SUEZ helped in the understanding of complex data, while precisely targeting the added value of the future application.

les équipes de SUEZ nous ont accompagnés pour la compréhension des données complexes tout en ciblant précisément la valeur ajoutée de la future application.

As a result of the future application of these provisions, the representation of the Eastern European region in the Council will be reduced from the three-seat minimum provided in the Convention to only two seats.

À la suite de l'application future de ces dispositions, la représentation de la région de l'Europe orientale au Conseil passera de trois sièges, minimum requis par la Convention, à seulement deux sièges.

As such, the options for the future application of any PYCB in the on-going portion of the pension plan are as set out above under the heading Treatment of PYCB in an On-going Pension Plan.

Ainsi, les options d'application future de tout solde créditeur de l'exercice antérieur restant dans la partie du régime de retraite qui continue sont celles qui sont décrites à la rubrique Traitement du solde créditeur de l'exercice antérieur dans un régime de retraite continu.

This situation may be contrasted with that in A.R.S. v. Canada, where the future application of the mandatory supervision regime to the prisoner in question was at least in part dependent on his behaviour up to that point,

Canada, dans laquelle l'application future du régime d'examen obligatoire au prisonnier concerné dépendait au moins en partie de son comportement antérieur et était donc spéculative

The later interpretation would therefore be relevant not only for the future application of the treaty, but also for disputes as to the interpretation of the treaty arising before the reaching of such a subsequent agreement.

La dernière interprétation ne serait donc pas pertinente uniquement pour l'application future des traités, mais aussi en cas de différend sur l'interprétation du traité nés avant la conclusion d'un tel accord postérieur.

Amendments to IAS 1“Disclosure Initiative” 18th December 2015 1st January 2016 The future application of these amendements and improvements is not expected to have significant impacts on the Group's net income and equity.

Amendements à IAS 1« Présentation des états financiers» 18 décembre 2015 1er janvier 2016 L'application future de ces amendements et améliorations ne devrait avoir aucun effet significatif sur le résultat net et les capitaux propres du Groupe.

The delegation of France observed that the future application of the provisions of paragraph 5 of the resolution would have to be reconsidered,

La délégation française a observé que l'application future des dispositions du paragraphe 5 de la résolution devrait être revue,

new understanding gained in the first cycle should be fed back into improving future application.

les nouvelles connaissances tirés de la première application de la méthode doivent servir à améliorer l'application future.

Canal France International, I joined the LTM team during 4 days in order to completely rethink their future application and make it more playful.

je suis donc intervenu en anglais pendant 4 jours pour repenser complétement la structure de leur future application et la rendre plus ludique et fluide.

felt that some uncertainties remained about the scope for its future application.

certaines incertitudes demeurent quant aux possibilités d'utilisation à l'avenir.

financial institutions that persons entering into an allocation settlement in good faith who carry out the terms of that settlement in full should be excluded from any future application of joint and several liability.

les personnes qui s'engagent en toute bonne foi dans un règlement d'attribution de responsabilité et appliquent à part entière les termes de ce règlement devrait être exclues de toute application future de la responsabilité conjointe et multiple.

the foregoing sentence shall not prohibit ICANN from delegating the TLD pursuant to a future application process for the delegation of top-level domains,

la phrase précédente n'interdit pas l'ICANN de déléguer le TLD suite à une future candidature concernant la délégation de domaines de premiers niveaux,

Following the discussion on the future application of both parts of Regulation No. 117,

À l'issue des débats sur l'application future des deux parties du Règlement no 117,

Centralized measures in wastewater treatment plants: Future application of further going treatment techniques(ozonisation,

Mesures centralisées dans les STEP: appliquer à l'avenir des méthodes d'épuration complémentaires plus poussées(oxydation par l'ozone,

Especially the latest, Corrigendum No. 2 to gtr No. 9, made this more obvious for the future application of gtr No. 9 by the Contracting Party to the 1998 Agreement as well as the draft Regulation by the Contracting Parties to the 1958 Agreement.

Le rectificatif no 2 au RTM no 9 a éclairci ce point en vue de l'application future du RTM no 9 par les Parties contractantes à l'Accord de 1998 ainsi que du Règlement par les Parties contractantes à l'Accord de 1958.

Future application of the standard funding model will be in line with a decision of the General Assembly on the assessment of its application in the context of UNMISS in accordance with the recommendation of the Advisory Committee on Administrative

À l'avenir, l'application du plan de financement standard se fera selon la décision prise par l'Assemblée générale, préconisant que son application soit évaluée dans le cadre de la MINUSS, conformément à la recommandation faite par le CCQAB au

As past experience suggests and future application will confirm, the use of this framework is a dynamic process

Comme l'a montré l'expérience passée et comme le confirmera l'application future, l'utilisation de ce cadre constitue un processus dynamique;

not yet endorsed in the EU) The impact of future application of these standards and interpretations on the financial statements of Solvay Group is set out in detail in its half-year report.

non encore adopté au niveau européen) L'impact de l'application future de ces normes et interprétations sur les comptes du Groupe Solvay est détaillé dans son rapport semestriel.

not yet endorsed in the EU) The impact of future application of these standards and interpretations on the financial statements of Solvay Group is set out in detail in its annual report.

non encore adopté au niveau européen) L'impact de l'application future de ces normes et interprétations sur les comptes du Groupe Solvay est détaillée dans son rapport semestriel.