IN A SEPARATE CHAPTER - traduction en Français

• dans un chapitre distinct
• dans un chapitre séparé
• dans un autre chapitre

Exemples d'utilisation de In a separate chapter en Anglais et leurs traductions en Français

Mr. HUSBANDS(Secretary of the Committee) said that the question of non-self-governing territories had not been included because it was covered in a separate chapter of the annual report.
HUSBANDS(Secrétaire du Comité) dit que la question des territoires non autonomes n'a pas été incluse puisqu'elle fait l'objet d'un chapitre distinct du rapport annuel.

categorizing of criminal liability for such deeds are given in a separate chapter in the new criminal law.
la catégorisation de la responsabilité pénale pour de tels actes, font l'objet d'un chapitre distinct au sein de la nouvelle réglementation pénale.

The Penal Code also contains provisions on penalties applied to offences committed with a terrorist intention in a separate Chapter(34 a). This Chapter provides for the sentences applied to terrorist offences
Le Code pénal prévoit également, dans un chapitre distinct[34 a], les peines applicables aux infractions commises à des fins terroristes, c'est-à-dire les peines applicables à des actes terroristes

The topic of male responsibilities and participation in population programmes(para. 17 of the outline) should be more fully elaborated, perhaps in a separate chapter, for women had borne too much of the burden for too long.
Il faudrait étudier en détail- éventuellement dans un chapitre distinct- la question des responsabilités masculines et de la participation des hommes aux programmes démographiques(voir par. 17 du plan annoté) car les femmes portent une part trop lourde du fardeau depuis trop longtemps.

such a possibility will be secured through a special provision in a separate chapter on special regional
cette possibilité leur restera ouverte grâce à l'introduction, dans un chapitre séparé sur les prescriptions régionales

Many Parties reported on activities to implement Article 6 of the Convention in a separate chapter of their national communications; however, only a few Parties reported on
Nombre d'entres elles ont rendu compte des activités exécutées pour mettre en œuvre l'article 6 de la Convention dans un chapitre distinct de leur communication nationale,

possibly in a separate chapter that might be optional in nature
éventuellement dans un chapitre distinct qui pourrait avoir un caractère facultatif

if required by the local navigation conditions, in a separate chapter on special regional
les conditions locales de navigation l'exigent, dans un chapitre distinct sur les prescriptions régionales

food security by listing the farmer's rights in a separate chapter.
de la sécurité alimentaire, et énumère les droits des paysans dans un chapitre distinct.

A number of States argue against a detailed regulation of countermeasures in a separate chapter and instead favour an expanded version of article 23(Japan, United Kingdom, United States);
Certains États sont contre l'idée d'une réglementation détaillée des contre-mesures formant un chapitre distinct et sont plutôt favorables à une version étoffée de l'article 23.(Japon,

The treatment of the informal sector in a separate chapter in the updated 1993 SNA was appreciated. Such inclusion would
Ils ont salué le fait que le secteur informel fasse l'objet d'un chapitre distinct dans le SCN révisé de 1993, ce qui permettra d'améliorer la comptabilité nationale,

the Working Group decided that those provisions on procurement of services that would provide a separate method of procurement only for services should be included in the Model Law in a separate chapter IV bis.
de travaux, le Groupe de travail a décidé que les dispositions relatives aux marchés de services prévoyant une méthode distincte de passation des marchés feraient l'objet d'un chapitre séparé(chapitre IV bis) de la Loi type.

The Board agreed to include, in a separate chapter of its report to the General Assembly, a detailed description of the developments over the past year
Le Comité mixte a décidé de rendre compte de manière détaillée, dans un chapitre distinct de son rapport à l'Assemblée générale,

Another view was that each part of the asset-specific rules should be presented in a separate chapter that should come before chapter VI. It was stated that such an approach would result in avoiding giving the impression that a State could adopt
Selon un autre avis, il faudrait présenter chaque partie des règles relatives à des biens particuliers dans un chapitre distinct, tous ces chapitres devant précéder le chapitre VI. On a dit qu'une telle approche éviterait de donner l'impression qu'un État était libre d'incorporer

leaving the discussion of the nonunitary approach in a separate Chapter.
l'examen de l'approche non unitaire conservée dans un chapitre séparé.

rather than in a separate chapter.
plutôt que de figurer dans un chapitre distinct.

Some Parties suggested that activities relating to the implementation of the New Delhi work programme should be reported in national communications in a separate chapter, recognizing that such a separate section can"facilitate the comparison of the activities being undertaken by different Parties"(European Community
Certaines Parties ont proposé que les informations sur les activités relatives à la mise en œuvre du programme de travail de New Delhi figurent dans un chapitre distinct des communications nationales, estimant qu'une section séparée peut <<faciliter la comparaison entre les activités

That suggestion was to recite, also in a separate chapter, the conditions for use under which the procurement methods in articles 18 to 20 would be available for procurement of services, even though that might be largely repetitious,
Cette proposition tendait à énumérer, dans un chapitre distinct également, les conditions dans lesquelles les méthodes de passation des marchés mentionnées aux articles 18 à 20 seraient applicables à la passation des marchés de services- même

the Mexico City Conference adopted a number of recommendations that were included in a separate chapter, emphasizing that the improvement of women's status was an end in itself,
Mexico ont adopté une série de recommandations, qui ont fait l'objet d'un chapitre distinct, dans lesquelles ils ont fait valoir que l'amélioration de la condition de

He proposed that they be included in a separate chapter.
Il propose de les inclure dans un chapitre distinct.