MAY VALIDLY - traduction en Français

• peut valablement
• pourra valablement
• peuvent valablement

Exemples d'utilisation de May validly en Anglais et leurs traductions en Français

instructions given by electronic methods involving a proxy or a power of attorney may validly be received by the Company up until 3 p.m.(Paris time)
vote à distance et les instructions données par voie électronique comportant procuration ou pouvoir peuvent valablement parvenir à la Société jusqu'à 15 heures,

instructions given by electronic means involving a proxy or a power of attorney may validly be received by the Company up until 3 p.m.(Paris time)
vote à distance et les instructions données par voie électronique comportant procuration ou pouvoir peuvent valablement parvenir à la Société jusqu'à 15 heures(heure de Paris)

reaffirm this judgment and clarify the circumstances in which the oppression remedy under the Canada Business Corporations Act3(“CBCA”) may validly be exercised against a director rather than the corporation.
de clarifier les circonstances dans lesquelles le recours en oppression de la Loi canadienne sur les sociétés par actions 3(« L.c.s.a.») peut valablement être dirigé contre un administrateur plutôt que contre la société.

Therefore, FIGARO CLASSIFIEDS may validly produce, as part of any proceeding,
Ainsi, FIGARO CLASSIFIEDS pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure,

Therefore, APVO may validly produce, as part of any proceeding,
Ainsi, APVO pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure,

Thus, the Service Provider may validly produce, within the context of any legal proceedings,
Ainsi, le Prestataire pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure,

plan holder of, a Tax-Free Savings Account may validly designate a beneficiary
le titulaire d'un Compte d'épargne libre d'impôt peut valablement désigner un bénéficiaire

the effect of which is that a factoring contract may validly provide, as between the parties to the contract,
dans les seuls rapports entre les parties, le contrat peut valablement prévoir le transfert,

legal proceedings may validly be addressed to him/her.
procédures judiciaires pourront valablement lui être faites.

a judge's conditions of service may validly be modified to his or her detriment during his or her term of office.
faisaient partie de leurs conditions d'emploi, la Cour ayant soulevé la question de savoir si, en vertu de son statut, les conditions d'emploi d'un juge pouvaient valablement être modifiées à ses dépens au cours de son mandat.

There was also no support for a suggestion to add a new paragraph providing that the parties might validly use the medium of technology of their choice in communications in connection with formation
Une proposition visant à ajouter un nouveau paragraphe disposant que les parties pourraient valablement utiliser le moyen technique de leur choix pour les communications en rapport avec la formation ou l'exécution des contrats

other factors have been mentioned in the Sixth Committee which might validly influence the distribution of relief assistance,
d'autres facteurs, qui ont été mentionnés à la sixième Commission, peuvent valablement influer sur la distribution de l'assistance,

the Bank may validly rely on the publications made available to it.
la banque peut se baser valablement sur les publications mises à sa disposition.

Suggests that consent may validly be expressed by anyone whose acts are attributable to the State.
Que le consentement peut être valablement donné par toute personne dont les actes sont attribuables à l'État.

Pending the replacement of the Director representing employees the Board of Directors may validly meet and deliberate.
Jusqu'à la date de remplacement de l'administrateur(ou des administrateurs) représentant les salariés, le conseil d'administration pourra se réunir et délibérer valablement.

There are many implementations, and the standard details areas in which they may validly differ.
Il y a de nombreuses implémentations, et le standard décrit les points sur lesquels elles peuvent être divergentes pour de bonnes raisons.

the Board of Directors may validly meet and deliberate.
représentant les salariés, le Conseil d'administration pourra se réunir et délibérer valablement.

The second meeting may validly deliberate and decide upon the agenda points if at least four directors are present or represented.
La seconde réunion pourra délibérer et décider valablement sur les points de l'ordre du jour si au moins quatre administrateurs sont présents ou représentés.

That we may validly infer the existence of God from necessary existence being comprised in the concept we have of him.
Qu'on peut démontrer qu'il y a un Dieu de cela seul que la nécessité d'être ou d'exister est comprise en la notion que nous avons de lui.

Once organizations have demonstrated that they may validly use indirect notification,
Lorsque les organisations ont démontré qu'elles pourraient dûment avoir recours à une notification indirecte,