NET QUANTITY - traduction en Français

• quantité nette
• quantités nettes

Exemples d'utilisation de Net quantity en Anglais et leurs traductions en Français

Packages where the actual net quantity is found to be short of the declared net quantity, beyond prescribed tolerances, may be considered
Si la quantité nette d'un produit préemballé est en réalité inférieure à la quantité nette déclarée sur l'étiquette, et que les seuils de tolérance prescrits sont dépassés,

Combination packagings consisting of metal inner packagings not exceeding 5 litres in capacity containing a maximum net quantity of 5 litres individually packed with absorbent material…" remainder unchanged.
Emballages combinés constitués par des emballages intérieurs en métal, d'une contenance maximale contenant une quantité nette maximale de 5 l, entourés individuellement d'un matériau absorbant… le reste est inchangé.

Transition period A transition period of one year is granted to electricity sellers that make net quantity declarations to comply with the provisions of sections 7.3
Période de transition Une période de transition d'un an est accordée aux vendeurs d'électricité qui font de déclarations de quantité nette pour se conformer aux dispositions des articles 7.3

sets out specifications for mandatory label information such as the product's name, net quantity and dealer identity.
précise les renseignements qui doivent figurer sur l'étiquette, notamment le nom du produit, la quantité nette et l'identité du fournisseur.

A transition period of one year is granted to electricity sellers that make net quantity declarations to comply with the provisions of sections 7.3
Une période de transition d'un an est accordée aux vendeurs d'électricité qui font de déclarations de quantité nette pour se conformer aux dispositions des articles 7.3

labelling and net quantity.
d'étiquetage et de quantité nette.

labelling and net quantity.
l'étiquetage et la quantité nette.

All figures reported should reflect the net quantity involved and should be expressed in kilograms
Ils doivent se rapporter à la quantité nette et être exprimés en kilogrammes et grammes(utiliser un nombre de trois

may be exempt from the net quantity declaration if there is an accurate pictorial representation of the product's contents on the principal display panel.
peut être exempté de l'indication de la quantité nette s'il porte une illustration exacte du contenu du produit sur la principale surface exposée.

Labelling Act and Regulations which establish the accuracy requirements for net quantity declarations for most prepacked consumer products.
l'étiquetage des produits de consommation qui établissent les normes d'exactitude relatives aux quantités nettes déclarées pour la plupart des produits de consommation préemballés.

quantity prepackaged products and are subject to the net quantity labelling requirements of the Consumer Packaging and Labelling Act.
sont assujetties aux exigences d'étiquetage visant la quantité nette de la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation.

ICCA is of the opinion that a similar amendment i.e. replacing"maximum capacity" by"maximum net quantity" should only apply to receptacles with a maximum inner volume of less than 60 litres
L'ICCA est d'avis qu'un tel amendement, à savoir le remplacement de <<contenance maximale>> par &lt;<quantité nette maximale>>, devrait s'appliquer uniquement aux récipients dont le volume intérieur maximal est inférieur à 60 litres

physical state(i.e. solid or liquid), provided they are the only dangerous goods in the package and the total net quantity does not exceed the maximum net quantity according to 2.4.3 b;
à condition qu'elles soient les seules marchandises dangereuses contenues dans le colis et que la quantité nette totale n'excède pas la quantité nette maximale prévue en 2.4.3 b;

Regulations if in a sample the number of units containing less than the declared net quantity, by more than the prescribed tolerance, exceeds the number permitted by the Regulations.
l'étiquetage des produits de consommation si, dans un échantillon, le nombre d'unités contenant moins de la quantité nette déclarée dépasse la valeur permise par le Règlement, au‑delà de la tolérance prescrite.

allergens, net quantity, quality[grade], label declarations.
les allergènes, la quantité nette, la qualité[c. -à-d. la catégorie] et les déclarations sur l'étiquette.

allergens, net quantity, quality[grade], label declarations.
les allergènes, la quantité nette, la qualité[catégorie] et les déclarations sur l'étiquette.

standards of identity and net quantity.
les normes d'identité et la quantité nette.

address of the responsible party, net quantity, list of ingredients(if more than one ingredient),
l'adresse de la partie responsable, la quantité nette, la liste des ingrédients(si plus d'un ingrédient),

address of the responsible dealer and the net quantity.
l'adresse du fournisseur et la quantité nette.

Combination packagings consisting of inner metal cans of not more than 1 litre capacity containing a maximum net quantity of 1 litre each
Emballages combinés faits à l'intérieur de boîtes en métal d'une contenance maximale d'un litre contenant une quantité nette maximale de 1 l