ON THE BASIS OF A DRAFT - traduction en Français

• sur la base d'un projet
• en se fondant sur un projet
• à partir d'un projet
• sur la base d& 146;un projet
• en s'appuyant sur un projet

Exemples d'utilisation de On the basis of a draft en Anglais et leurs traductions en Français

The Working Party adopted a brief list of decisions taken at its ninety-seventh session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Le Groupe de travail a adopté le relevé de décisions de sa quatre-vingt-dix-septième session sur la base du projet établi par le secrétariat.

the Working Party will adopt the report of its thirty-fourth session on the basis of a draft to be prepared by the secretariat.
le Groupe de travail adoptera le rapport de sa trentequatrième session en se fondant sur le projet qui sera établi par le secrétariat.

The Joint Meeting adopted the report and its annexes on the basis of a draft prepared by the secretariats.
La Réunion commune a adopté le rapport et les annexes sur la base du projet établi par les secrétariats.

the Sub-Committee may wish to adopt the report on its fifth session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
le Sous-comité souhaitera peut-être adopter le rapport de sa cinquième session sur la base d'un projet de texte préparé par le secrétariat.

The Working Party adopted the summary of decisions of its ninety-sixth session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Le Groupe de travail a adopté le relevé de décisions de sa quatre-vingt-seizième session sur la base du projet établi par le secrétariat.

The meeting is expected to approve the programme of work of the Advisory Group on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Les participants devraient approuver le programme de travail du Groupe consultatif sur la base du projet établi par le secrétariat.

The meeting is expected to approve the programme of work of the Advisory Group on the basis of a draft prepared by the secretariat WP.5/AG.3/2002/3.
Les participants devraient approuver le programme de travail du Groupe consultatif sur la base du projet établi par le secrétariat WP.5/AG.3/2002/3.

The Working Party adopted the list of decisions taken at its ninety-ninth session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Le Groupe de travail a adopté le relevé de décisions de sa quatre-vingt-dix-neuvième session sur la base du projet établi par le secrétariat.

And 29 of the Convention, as well as related provisions and annexes, on the basis of a draft prepared by the secretariat, in cooperation with the legal expert ECE/CP. TEIA/2015/4, annex.
Convention, ainsi que les dispositions et annexes associées, sur la base d'un projet établi par le secrétariat en collaboration avec l'expert juridique ECE/CP. TEIA/2015/4, annexe.

On the basis of a draft proposal for a set of open questions proposed by the Unionlearn researcher the project Steering Committee finalised a list of issues that would make up the basis for the interviews and seminars.
Sur la base d'un projet de proposition pour un ensemble de questions proposées par le chercheur d'Unionlearn, le comité de pilotage du projet a dressé une liste des questions qui constitueraient le socle des entretiens et des séminaires.

Discuss and adopt its revised Terms of Reference under agenda item 5, on the basis of a draft prepared by the secretariat following consultation with the Bureau(June 2006);
Étudier et adopter son mandat révisé au titre du point 5 de l'ordre du jour, à partir d'un projet élaboré par le secrétariat à la suite de consultations avec le Bureau(juin 2006);

On the basis of a draft text prepared by the drafting group with the Netherlands as lead country(MP. WAT/2000/15) and finalized by the ad hoc group,
Sur la base d'un projet de texte élaboré par le groupe de rédaction ayant les PaysBas comme pays chef de file(MP. WAT/2000/15)

The Administrative Committee adopted the report on its eighth session on the basis of a draft prepared by the secretariat and sent to delegations
Le Comité d'administration a adopté le rapport sur sa huitième session en se fondant sur un projet qui avait été établi par le secrétariat

After consideration of the various proposals, the Sub-Committee adopted its programme of work for the biennium 2007-2008 on the basis of a draft prepared by the secretariat(document UN/SCEGHS/12/INF.23)
Après avoir examiné les diverses propositions, le SousComité a adopté son programme de travail pour la période biennale 20072008 sur la base d'un projet établi par le secrétariat(document UN/SCEGHS/12/INF.23)

On the basis of a draft paper, prepared by the secretariat,
À partir d'un projet élaboré par le secrétariat,

the Working Party will adopt the report on its one-hundred-and-second session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
le Groupe de travail adoptera le rapport sur sa cent deuxième session sur la base d& 146;un projet établi par le secrétariat.

The Sub-Committee adopted the part of the draft resolution dealing with its work during the biennium 2009-2010, on the basis of a draft prepared by the secretariat with the modifications proposed by the United Kingdom.
Le Sous-Comité a adopté la partie du projet de résolution ayant trait aux travaux effectués pendant la période biennale 2009-2010, en se fondant sur un projet élaboré par le secrétariat incluant les modifications proposées par le Royaume-Uni.

The Administrative Committee adopted the report on its twelfth session on the basis of a draft prepared by the secretariat
Le Comité d'administration a adopté le rapport sur sa douzième session en s'appuyant sur un projet établi par le secrétariat

It is expected that the Administrative Committee will adopt the report of its first session on the basis of a draft prepared by the secretariats,
Il est prévu que le Comité d'administration adopte le rapport sur sa première session sur la base d'un projet établi par les secrétariats

Finally, on the basis of a draft analysis of good practices
Enfin, à partir d'un projet d'analyse des bonnes pratiques