Exemples d'utilisation de Abrogeant en Français et leurs traductions en Allemand
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Official/political
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Political
du Conseil établissant les procédures relatives à l'application de certaines règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre État membre et abrogeant la décision 3052/95/CE;
l'octroi de restitutions à l'exportation pour les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure(20) et abrogeant le règlement(CEE) no 1544/79,
du Tyrol, de nouvelles dispositions législatives abrogeant les restrictions en cause.
les personnes de son entourage et abrogeant les règlements(CE) n° 1294/1999 et(CE)
Secteur des déchets: transposition de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives54, particulièrement en ce qui concerne la mise au point de plans de gestion des déchets conformément à la directive et à la hiérarchie des déchets.
une nouvelle directive fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE[6]
Le Conseil a adopté, au nom de la Communauté, le projet de décision du Conseil d'association CE-Turquie abrogeant sa décision de 1978 relative aux justifications de l'origine de certains produits textiles exportés par la Turquie, cette décision étant devenue sans objet.
du Conseil abrogeant le règlement(CEE) n° 1391/91 instituant un droit antidumping définitif sur les importations d'aspartame originaire du Japon
Puisque le taux de conversion ne sera irrévocablement fixé qu'après l'adoption de la décision du Conseil abrogeant la dérogation relative à l'Estonie,
l'Allemagne a adopté une nouvelle législation en décembre 2008, abrogeant les deux premières dispositions de la loi VW en question, c'est-à-dire les dispositions relatives au droit de nomination et au plafonnement des droits de vote.
Le Conseil a adopté le 28 juin 2001 une série de règlements abrogeant la réglementation antérieure fondée sur les«programmes d'options spécifiques à l'éloignement
Règlement(CEE) n° 1379/80 de la Commission, du 5 juin 1980, fixant les prix d'achat à l'intervention dans le secteur de la viande bovine valables à partir du 2 juin 1980 et abrogeant le règlement(CEE) n° 1352/79.
peut adopter une décision européenne abrogeant le présent point.
peut adopter une décision européenne abrogeant le présent article.
Règlement(CEE) n* 476/79 de la Commission, du 9 mars 1979, portant modalités d'application de la subvention concer nant les livraisons de céréales fourragères à l'Italie et abrogeant le règlement(CEE) n" 446/69.
Recommandation n'433/79/CECA de la Commission, du 27 février 1979, portant institution d'un droit anti-«dumping» provisoire sur certaines tôles de fer ou d'acier originaires d'Espagne et abrogeant certains droits antidumping» suspendus.
originaires du Japon et abrogeant les mesures antidumping instituées sur ces importations.
clôturant le réexamen intermédiaire des mesures antidumping applicables aux importations de caoutchouc thermoplastique styrène-butadiène-styrène originaire de Taïwan et abrogeant ces mesures.
du Conseil concernant les dispositifs médicaux et abrogeant les directives 90/385/CEE et 93/42/CEE et proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et abrogeant la directive 98/79/CE.
du Conseil établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale et abrogeant le règlement(CEE) n° 2377/90.