Exemples d'utilisation de Abrogeant en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Celle-ci a entamé la production des pièces immédiatement après la décision du Conseil du 11 juillet 2006 abrogeant la dérogation de la Slovénie.
n° 2008/97 du Conseil et abrogeant le règlement(CE) n° 151/98.
Une position commune suspendant, pendant une période de six mois, l'application de l'article 4 de la position commune 1999/318/PESC et abrogeant la position commune 1998/426/PESC.
Le 30 décembre 2005, les autorités régionales ont approuvé une nouvelle loi sur les zones rurales abrogeant et remplaçant l'ancienne.
En juillet 2002, le Danemark a présenté une initiative en vue de l'adoption d'une décision‑cadre10 abrogeant l'action commune.
Modifiant la directive 92/118/CEE du Conseil en ce qui concerne les conditions applicables au collagène destiné à la consommation humaine et abrogeant la décision 2003/42/CE.
n° 1290/2005 du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune et abrogeant les règlements(CE) n° 165/94 et(CE)
Position du Conseil sur l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement(CEE) n° 1192/69 du Conseil relatif aux règles communes pour la normalisation des comptes des entreprises de chemin de fer.
COM(2006) 353 _BAR_ _BAR_ 29.6.2006 _BAR_ Proposition de Règlement du Conseil abrogeant le règlement(CE) no 7/2005 du Conseil arrêtant des mesures autonomes
clôturant le réexamen intermédiaire des mesures antidumping applicables aux importations de caoutchouc thermoplastique styrène-butadiène-styrène originaire de Taïwan et abrogeant ces mesures.
Le Conseil a aussi adopté un règlement abrogeant le règlement 243/2008, qui mettait en œuvre dans la Communauté européenne les mesures prévues par la position commune en appliquant un gel des ressources économiques appartenant aux personnes concernées doc.
du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant la directive 96/50/CE du Conseil
du traité instituant la Communauté européenne, des décisions abrogeant les décisions 2003/89/CE, 2004/917/CE et 2005/186/CE sur l'existence
RÈGLEMENT(CE) N° 299/98 DE LA COMMISSION du 5 février 1998 abrogeant le règlement(CE) n° 2351/97 suspendant le droit de douane préférentiel
du Conseil du 26 juin 2003 établissant un ensemble d'orientations relatif aux réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie, et abrogeant la décision n° 1254/96/CE1.
Le Conseil a adopté le 28 juin 2001 une série de règlements abrogeant la réglementation antérieure fondée sur les«programmes d'options spécifiques à l'éloignement
la santé sur le lieu de travail en tant qu'organisme de consultation unique et abrogeant la décision 74/325/CEE.
Abrogeant le règlement(CEE) no 700/88 portant certaines modalités d'application du régime applicable à l'importation dans la Communauté de certains produits de la floriculture originaires de Chypre,
Règlement(UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus de marché(règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/CE du Parlement européen
La premi re s rie de d cisions abrogeant un certain nombre de textes l gislatifs communautaires dans le secteur de la politique nerg tique a t adopt e par le Conseil lors de sa session du 28 mars 1996.