Exemples d'utilisation de Adaptations techniques en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Elle contient, en outre, des adaptations techniques mineures apportées à cette législation et remplace les procédures existantes en matière de gestion des indications géographiques dans le secteur
Le Conseil a adopté, le 19 décembre, sur la base de l'article 169 de l'acte d'adhésion, un règlement qui apporte certaines adaptations techniques à la réglementation des fonds structurels, nécessaires du fait de l'adhésion de l'Autriche,
Par ailleurs, l'élargissement de la Communauté à quinze au début de 1995 a impliqué des adaptations techniques des Statuts et une augmentation du capital de la Banque,
Le cas échéant, la Commission peut, par règlement de la Commission et après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, procéder à de telles modifications et des adaptations techniques des annexes I à IV du présent règlement,
des avancées partielles pourraient être trouvées grâce à des adaptations techniques que la présidence recherchera avec l'aide de la Commission.
Les articles 15 et 16(adaptations techniques et comité) prévoient la possibilité de soumettre certains articles
les pays tiers en question sont désormais concernés par les futures adaptations techniques du dispositif.
l'examen de l'application de la directive«transparence» montre que certaines adaptations techniques du texte de la directive permettraient d'en améliorer la clarté.
Les adaptations techniques contenues dans la proposition concernent, d'une part,
les directives particulières peuvent être modifiées par le Conseil(procédure de l'article 118 A du traité); les adaptations techniques sont arrêtées par la Commission,
Le Conseil a accepté les éléments essentiels de la proposition de la Commission concernant les adaptations techniques des actes constitutifs des agences de façon à assurer la conformité avec le règlement financier général et le règlement sur l'accès aux documents.
La présente directive et, sans préjudice de la procédure visée à l'article 17 en ce qui concerne les adaptations techniques, les directives particulières peuvent être modifiées conformément à la procédure prévue à l'article 118 A du traité CEE.
le partage des coûts des adaptations techniques;
d'apporter des adaptations techniques à la directive 93/6/CEE
du contenu du deuxième examen, qui se limitait à des adaptations techniques à la législation en vigueur.
les directives particulières peuvent être modifiées par le Conseil(procédure de l'article 118 A du traité); les adaptations techniques sont arrêtées par la Commission,
Elle ne s'applique pas aux modifications non substantielles du DPDD ayant pour objet des adaptations techniques, la réaffectation de fonds à l'intérieur des dotations indicatives par domaine prioritaire
Si la Commission est d'avis que des adaptations techniques à la présente directive sont nécessaires,
tout comme certaines des adaptations techniques envisagées.
public au même Journal officiel que l'annexe I, u prévu des adaptations techniques à des actes pris par les institutions des Communautés;