Exemples d'utilisation de Conclus en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La décision concerne deux accords de cession d'entreprises conclus par le groupe néerlandais Nutricia et notifiés à la Com mission.
La directive ne devrait donc pas s'appliquer à l'utilisation de ces facteurs dans les contrats conclus pour la première fois avant cette date.
Les régimes transitoires conclus avec les pays candidats incitent à des dissensions inutiles
Ils s'inspirent largement des autres accords européens déjà conclus par l'Union européenne avec les six autres pays de l'Europe centrale.
Oumettre à la Commission tous les engagements non contraignants conclus avec des États non-membres de l'UE, tels que les protocoles d'accord ou les déclarations communes, en vue d'une évaluation ex post.
Cet accord commercial régionalunique s'appuie sur le réseau de 31 accords de libreéchange bilatéraux conclus depuis 2001 entre les pays dela région.
Vers La fin de l'année, un nombre limité de contracts ont pu être concLus, dans le cadre de la 26ème négociation salariale, dans des firmes individuelLes du secteur privé.
En ce qui concerne les contrats et les accords conclus par la Commission, le paiement s'effectue exclusivement sur présentation des résultats.
Les tarifs et prix conclus avec Helsana s'appliquent depuis janvier 2013 pour la ventilation mécanique à domicile.
après les accords conclus avec les États-Unis et avec le Canada.
Les capitulations de Santa Fe sont considérées comme un des contrats les plus importants jamais conclus entre une personne privée et son souverain.
deux nouveauxaccords ont été conclus entre la CECA et respectivement,
Une copie des accords ou arrangements, visés au paragraphe 2, conclus entre les États membres ainsi que les projets d'accords ou arrangements qu'ils entendent conclure; et.
israéliens sur la mise en œuvre des plans d'action conclus dans le cadre de la politique européenne de voisinage.
En vertu de toute clause compromissoire contenue dans les accords et contrats conclus par l'entreprise commune;
Les accords antérieurs à septembre 1994 portent plus souvent la signature de syndicats établis dans un pays seulement que ceux conclus par la suite.
La proposition ne précise pas si le montant de la prime indiqué concerne l'ensemble des contrats d'assurances conclus sur une année ou chacun des contrats en particulier.
Les paragraphes 1 et 2 sont applicables sans préjudice des dispositions spécifiques prévues dans les accords de pêche conclus entre la Communauté et certains pays tiers.
Des accords intérimaires européens du 11 décembre 1953 concernant la sécurité sociale, conclus entre les États membres du Conseil de l'Europe.
j'ai voté contre les amendements de compromis 44 et 45, conclus avec le Conseil.