Exemples d'utilisation de Intragroupe en Français et leurs traductions en Allemand
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Tout d'abord, il met en contexte l'étendue et le niveau de détail des évaluations qui pourraient être nécessaires pour une certaine catégorie de services intragroupe.
Cette approche combinée a permis d'élaborer un ensemble de lignes directrices sur les services intragroupe à faible valeur ajoutée.
de contrôler les transactions intragroupe ainsi que la concentration de risques.
Les États membres tiennent le comité informé des principes qu'ils appliquent en ce qui concerne la surveillance des transactions intragroupe et de la concentration de risques.
Le contribuable et l'administration fiscale disposent de différents moyens pour établir la conformité des transactions intragroupe avec le principe de pleine concurrence.
La position commune complète par ailleurs la proposition de la Commission en prévoyant une compétence supplémentaire censée renforcer la convergence en matière de surveillance des concentrations de risques et des transactions intragroupe.
Si certains éléments du présent document peuvent être utilement appliqués à toute la gamme de services intragroupe, ils visent certains types de prestations de services plus spécifiquement que d'autres.
Annexe 1: Liste des services intragroupe communément fournis qui peuvent relever
L'annexe 1 contient une liste des services intragroupe communément fournis qui peuvent relever ou non du champ d'application du présent document.
On entend par là que plus de 50% de la totalité de leurs charges d'exploitation seront liées à des activités intragroupe transfrontalières.
Pour qu'il y ait transaction intragroupe, les deux parties à la transaction doivent être membres du groupe au moment de la réalisation de la transaction
Vu la nature temporaire du détachement intragroupe, l'égalité de traitement en matière d'éducation
Le calcul de la marge de solvabilité ajustée exclut toute création intragroupe de capital par exemple une filiale qui détient une participation dans la société mère
Ces détachements intragroupe de personnel clé apportent de nouvelles compétences et connaissances, des innovations et des perspectives économiques accrues aux entreprises hôtes,
concerne l'adØquation des fonds propres, les transactions intragroupe et la concentration de risques,
les opérations intragroupe, les bénéfices avant impôts, les impôts.
Cette limite d'exposition intragroupe s'applique sur une base sous-consolidée,
de double imposition et de lourdeurs administratives qui entravent les activités transfrontalières intragroupe dans le marché intérieur.
les transactions intragroupe existantes, ainsi que les procédures
Les autorités de contrôle devraient donc pouvoir exercer un contrôle général sur certains types de concentrations de risques et d'opérations intragroupe et prendre des mesures appropriées au niveau de l'entreprise d'assurance