Exemples d'utilisation de Intragroupe en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
l'éventuel préjudice subi par l'industrie communautaire était lié à la hausse observée du volume des ventes intragroupe réalisées par l'industrie communautaire.
point a, sous réserve de l'exclusion des entreprises exerçant des activitésfinancières ou de type«service intragroupe» du bénéfice du régime.
de la production internationale, du commerce intragroupe et des transferts de technologie- a entraîné une forte concurrence entre les pays en matière d'investissements étrangers.
On pouvait par exemple accorder la priorité aux prêts intragroupe ou assouplir l'interdiction juridique de grever les biens d'un membre du groupe au profit d'un autre.
S'agissant des créanciers intragroupe, on a fait remarquer que ceux-ci seraient considérés comme
le commerce intragroupe et la livraison juste à temps exigent la prestation de services de logistique rapides,
Les sociétés multinationales profitent également des différences de politique fiscale nationale en falsifiant les prix des opérations intragroupe(prix erronés des transferts)
En France, le critère permettant de déterminer si des accords intragroupe sont exemptés dépend de la question de savoir
transferts de technologie intragroupe ont connu une expansion rapide qui s'est traduite par une forte concurrence entre les pays pour attirer des IED.
par exemple pour protéger une garantie intragroupe, la possibilité d'étendre ces effets pourrait être laissée à l'appréciation des tribunaux
Cette érosion de l'assiette fiscale est, selon lui, encore aggravée dans le cas des transactions intragroupe des multinationales, de telles pratiques pouvant être utilisées aux fins de réduire le revenu imposable dans le pays de la source.
Cette croissance négative est imputable aussi au remboursement de prêts intragroupe par les filiales étrangères et/ou à la réduction du capital des filiales étrangères détenu par des sociétés transnationales de Singapour.
en Thaïlande font partie intégrante d'un réseau régional de production agroalimentaire et procèdent à des échanges intragroupe.
Il a été indiqué que certains pays avaient adopté une règle générale sur le déclassement des créances intragroupe, qui avait pour effet de leur attribuer un rang inférieur à celles des créanciers chirographaires.
de faciliter un financement ininterrompu du commerce intragroupe.
un rang inférieur car considérée comme prêt intragroupe?
Les économies est-européennes étant encore concurrentielles à cet égard vis-à-vis de leurs homologues occidentales, il se peut qu'elles aient au cours de cette période bénéficié de ce type de transferts de production intragroupe.
Pour ce qui est du contenu, il a été convenu que l'ordonnance de regroupement éteindrait les dettes et les créances intragroupe mais n'entraînerait pas la création d'une entité unique regroupée.
un intense commerce intragroupe entre les filiales des STN,
les cadres supérieurs en cas de transfert intragroupe; les hauts responsables indépendants;