Exemples d'utilisation de Intragroupe en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Cette règle ne s'applique pas lorsque les membres du groupe concernés apportent la preuve que le transfert intragroupe était économiquement justifié.
Si certains éléments du présent document peuvent être utilement appliqués à toute la gamme de services intragroupe, ils visent certains types de prestations de services plus spécifiquement que d'autres.
Cette limite d'exposition intragroupe s'applique sur une base sous-consolidée,
En ce qui concerne plus particulièrement les données transférées de l'Union européenne vers des pays hors Union européenne, ASICS utilise des Accords sur le transfert de données intragroupe basés sur les clauses types de l'Union européenne.
pourrait véritablement contribuer à faciliter le transfert intragroupe de compétences vers l'UE
a procédé avec l'aide de la Commission à un examen des mesures potentiellement dommageables ayant trait aux services intragroupe et aux services financiers, ainsi qu'aux sociétés offshore.
les opérations intragroupe, les bénéfices avant impôts, les impôts.
les principes de l'OCDE applicables font l'objet d'une adhésion sans équivoque lorsqu'il s'agit des services intragroupe.
Cela provoque de nombreux problèmes, en particulier au niveau du traitement fiscal des prix de transfert intragroupe, qui se traduisent notamment par des risques de double imposition
Le calcul de la marge de solvabilité ajustée exclut toute création intragroupe de capital par exemple une filiale qui détient une participation dans la société mère
Enfin, en ce qui concerne l'exception"'intragroupe" de l'article 23, la Commission a déjà
moyennes entreprises et un accord intragroupe particulier connu sous le nom d'accord de répartition des coûts.
elle a donc le même effet économique qu'un système de«transfert intragroupe des pertes».
d'informations de recherche ou de traitement intragroupe.
Panasonic encourage l'acquisition de certifications relatives aux normes de sécurité par le biais des partenariats intragroupe, afin de garantir la sécurité dans ces catégories de produits.
Il y a lieu de réexaminer dans quelle mesure il convient de maintenir les transactions conclues avant l'entrée en vigueur de l'obligation de compensation et les transactions intragroupe dans le champ d'application des exigences en question.
en facilitant la mobilité au sein de l'UE(dans le cadre des mouvements intragroupe), ce qui nécessite un régime d'admission commun applicable à ce personnel.
qui détachent des travailleurs dans un État membre dans le cadre de la prestation intragroupe de services, ne bénéficient d'aucun avantage concurrentiel.
La Commission constate notamment que le rapport sur les services intragroupe à faible valeur ajoutée traite directement une question clé que la Commission avait mise en évidence lors de la création du FCPT,
de s'assurer qu'elle puisse véritablement apporter une contribution positive à la simplification du nécessaire transfert intragroupe de compétences vers l'UE.