Exemples d'utilisation de La seconde proposition en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La seconde proposition avait pour but d'étendre les dispositions de la directive 95/18/CE concernant les licences à toutes les entreprises ferroviaires établies dans la Communauté,
Quant la seconde proposition de r glement concernant l'introduction de l'euro, le Conseil a
Itinéraire 2 La seconde proposition prévoit le parcours Comacchio- Saline- Torre Rossa,
en procédure de codécision, le Parlement n'acceptait pas la seconde proposition de la Commission telle quelle, avec pour seule modification l'ajout de la base juridique de l'article 37 CE à celle de l'article 152 CE.
La seconde proposition de directive(dite"directive sur les substances dangereuses"),
L'amendement n° 3 à la seconde proposition de règlement lie son entrée en vigueur à l'exécution de la législation communautaire relative au transport aérien à l'intérieur d'un Etat membre,
Premièrement, en ce qui concerne les remarques de M. Crowley qui a demandé si la seconde proposition ne pouvait pas simplement consister à calquer la directive sur les services d'investissement,
dernier pour l'huile d'olive, le coton, le tabac et le houblon, et la seconde proposition modifie l'organisation commune des marchés(OCM) existante dans le secteur de
La seconde proposition définit les modalités de traduction.
Après l'annulation de la première directive sur la publicité, la seconde proposition, quoique plus réductrice,
La seconde proposition concerne directement la mobilité:
La seconde proposition.
La seconde proposition concerne l'abus de pouvoir de marché.
La seconde proposition vise à créer un sys tème de pénalisation pour les pollueurs.
Cela signifie que la seconde proposition 99/0204(COD) doit entrer en vigueur avant cette date.
Avant le vote final sur la seconde proposition.
En ce qui concerne la seconde proposition, il a été consulté par le Conseil le 25 janvier 2000.
Toutefois, c'est la seconde proposition qui suscite le plus d'inquiétude.
J'en viens maintenant à la seconde proposition, celle qui n'a pas fait l'objet d'une décision de la part du Conseil.
La seconde proposition concerne les équipages de bâtiments affectés régulièrement à des lignes de ferries ou de transport de passagers.