Exemples d'utilisation de Lors de la transposition en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
était appliqué et que, lors de la transposition de la nomenclature ancienne vers le système harmo nisé,
en évitant d'introduire des exigences supplémentaires lors de la transposition des directives dans le droit national(«surtransposition»), telles que des obstacles fiscaux aux investissements transfrontières.
dont les nouveaux États membres doivent tenir compte lors de la transposition de l'acquis communautaire dans leur législation.
n'exigent rien d'autre que le respect de la législation en vigueur, ce qui, lors de la transposition de la réforme au niveau national, a déjà donné lieu à de vives controverses dans certains États membres.
directives déjà en vigueur) et uniforme c'est-à-dire ne laissant pas aux Etats membres la possibilité d'apporter des adaptations éventuelles au niveau national lors de la transposition ou de la réception de la législation communautaire.
directives déjà en vigueur) et uniforme c'est-à-dire ne laissant pas aux Etats membres la possibilité d'apporter des adaptations éventuelles au niveau national lors de la transposition ou de la réception de la législation communautaire.
Lors de la transposition de la présente directive, les États membres peuvent exclure.
Lors de la transposition de la huitième directive, les faux pas ont également été nombreux.
Lors de la transposition de la directive, les États membres devront réviser leur législation sur les formats d'emballages.
D'éviter les surréglementations nationales et régionales lors de la transposition ou l'application des textes;
y compris lors de la transposition du droit communautaire;
Lors de la transposition de la directive, seul le Royaume-Uni a fait usage de cette possibilité de non application de l'article 6.
Procéder à une AIR lors de la transposition des directives de l'UE dans le droit national.
Amendement n° 34 obligation pour les États membres de consulter les partenaires sociaux lors de la transposition de la directive.
Certains États membres sont encore allés plus loin lors de la transposition des ces prescriptions européennes dans leurs législations nationales.
Lors de la transposition, les Etats membres avaient le choix de maintenir cette clause d'exonération ou de l'exclure totalement de la législation nationale.
Exhorter les États membres à éviter toute«surréglementation» injustifiée lors de la transposition des règles de l'UE en droit national.
Lors de la transposition, il sera désormais possible de statuer à la majorité;