Exemples d'utilisation de Transposition en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
L'Italie a fourni un court tableau de transposition sur les articles 2, 3, 4 et 7 ainsi que des extraits de son code pénal.
Dans la plupart des États membres, la transposition de la directive a permis d'améliorer la protection des activités de prêt public.
La transposition a une influence sur les boucles Apple Loops audio
prévoit des périodes de transition terriblement longues pour la transposition de l'acquis communautaire.
Le Congrès approuve la transposition de la Mifid, qui est entrée en vigueur le 1 novembre.
Dans l'hypothèse où les États membres concernés omettraient de notifier à la Commission leurs mesures de transposition dans les deux mois, celle-ci pourrait renvoyer l'affaire devant la Cour de justice de l'Union européenne.
Ils ne nécessitent pas de transposition dans la législation nationale et sont directement applicables dans tous les États membres.
La transposition est réversible
les organisations socioprofessionnelles seront appelées à jouer dans la restructuration et la transposition de l'acquis communautaire.
La Commission vérifiera que la transposition est correcte et effective dans le droit national de tous les États membres participants.
Lorsque les États membres adoptent une transposition nationale des normes harmonisées,
la région de Bruxelles n'ont pas encore achevé la transposition de la directive.
Il se réfère également à la nécessité d'une meilleure transposition au niveau national
L'article R. 313-1 est la transposition en droit français de la directive 98/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998.
Dans un premier temps, la Commission évaluera si les mesures de transposition présentées par les États membres sont conformes à la directive.
M. Busquin a fortement insisté sur l'importance de la transposition de la directive 98/44 par tous les Etats Membres et de son application effective.
Deuxièmement, la clarification de certaines dispositions de la législation sur l'accès au réseau ferroviaire devrait faciliter la transposition correcte et l'application efficace du droit de l'UE dans tous les États membres.
L'Islande et la Norvège se prononcent indépendamment sur l'acceptation de leur contenu et sur la transposition dans leur ordre juridique interne.
Fin 2000, tous les Étatsmembres à l'exception de l'Espagne s'étaient acquittés de leur obligation de notification desmesures de transposition pour l'article 3 de la Directive.
Une option permettant de restreindre la transposition des notes à une clé spécifique a été ajoutée dans la fenêtre Transformateur.