Exemples d'utilisation de Transposition en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Souvent également, la transposition requiert l'intervention de plusieurs organes administratifs et/ou judiciaires.
La transposition de la réglementation a suscité un certain nombre de commentaires.
Le processus d'élaboration de la législation ne peut être séparé d'une transposition efficace.
Le processus d'élaboration de la législation ne peut être séparé d'une transposition efficace.
La Commission mènera ces procédures diligemment afin d'assurer la pleine transposition.
En ce qui concerne les mesures qui ne sont pas liées à la sécurité, l'adoption de la nouvelle loi sur la protection des consommateurs a représenté une avancée notable pour la transposition de plusieurs directives.
La transposition des dispositions qui, dans la directive résultant d'une refonte, restent inchangées est effectuée en vertu des directives précédentes.
Le délai de transposition de la directive 2004/40/CE dans le droit des États membres est fixé au 30 avril 2008.
Cette transparence contribue à une transposition plus homogène de la directive au sein des Etats membres de l'Union ainsi qu'à une meilleure acceptation des dispositions environnementales par les citoyens.
Le délai de transposition de la directive relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur6 a expiré le 12 juin 2007.
Manquement d'État- Non transposition de la directive 89/48/CEE du Conseil,
C'est pourquoi le Comité propose d'assurer la transposition correcte de la directive dans les différentes législations nationales de tous les États membres.
Si les régions sélectionnées présentent des paramètres Transposition, Vélocité et Dynamiques différents,
Le délai de transposition des dispositions de la directive en droit national était fixé au 24 décembre 2010.
L'Estonie, la Hongrie, l'Autriche, le Portugal et la Finlande n'ont notifié à la Commission aucune mesure de transposition de la directive.
Le Comité reconnaît que l'article 10, paragraphe 2, est une transposition d'une disposition d'un traité OMPI.
La Commission tiendra compte des résultats de cet exercice lorsqu'elle assistera les États membres pour la phase de transposition de la DEI.
L'ensemble des États membres s'est généralement conformé à son obligation de communication des mesures nationales de transposition de droit dérivé à la date butoir du 31 mars 2006.
Les dispositions de la présente directive ne devraient pas s'appliquer aux dommages causés avant l'expiration du délai de transposition.
Une partie« transposition» des actes adoptés donne également des indications sur l'entrée en vigueur