Exemples d'utilisation de Presente directive en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
regles prevues par la presente directive.
E I. II et 111 et F II. tels que definis α Γ. inicie 6 de la presente directive.
Considerant que le champ d'application de la presente directive coincide, dans son ensemble,
On entend par vehicule, au sens de la presente directive, tout vehicule a moteur de la categorie m1 definie a l'annexe i de la directive 70/156/cee destine a circuler sur route,
La presente directive n'affecte pas les dispositions nationales concernant les autres regles prevues a l'article 3 de la directive 76/893/cee
On entend par vehicule, au sens de la presente directive, tout vehicule a moteur de la categorie m1, definie a l'annexe i de la directive 70/156/cee, destine a circuler sur route,
La presente directive n'affecte pas les dispositions nationales concernant les echelles de poids selon lesquelles le miel doit etre commercialise;
Lorsque l'interesse a acquis l'experience pratique visee au premier alinea plus de dix ans avant la notification de la presente directive, il est exige une annee supplementaire d'experience pratique repondant aux conditions visees au premier alinea et effectuee immediatement avant l'exercice de ces activites.
Neanmoins, la presente directive s'applique aux categories de travailleurs visees au paragraphe 1
On entend par vehicule, au sens de la presente directive, tout vehicule a moteur des categories m et n definies a
De ne pas appliquer les dispositions de la presente directive aux aliments composes
Aux fins de modifications visees a l'article 15, il est institue un comite pour l'adaptation au progres technique et scientifique de la presente directive, ci-apres denomme" comite",
De ne pas appliquer les dispositions de la presente directive aux aliments composes dont il est prouve par une indication d'etiquetage particuliere qu'ils sont destines aux animaux detenus pour des buts scientifiques ou experimentaux.
celles visees a l'actuel article 42 c du code de commerce neerlandais, que trente mois apres la notification de la presente directive.
La presente directive concerne l'acces a l'activite non salariee de l'assurance directe pratiquee par les entreprises d'assurance qui sont etablies dans un etat membre
La presente directive ne concerne pas:
pour des raisons concernant les dispositions contenues dans la presente directive, a des restrictions de commercialisation autres que celles prevues par la presente directive.
en superficie a la conservation de ces dernieres dans la zone geographique maritime et terrestre d'application de la presente directive.
Le certificat sanitaire doit attester que les viandes fraiches repondent aux exigences sanitaires prevues par la presente directive et a celles fixees en application de celle-ci pour l'importation des viandes fraiches en provenance du pays tiers.
Conformement audit article, les etats membres appliquent les exonerations prevues par la presente directive dans les conditions qu'ils fixent en vue d'assurer leur application correcte