Exemples d'utilisation de Proposition comporte en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La proposition comporte-t-elle des mesures pour tenir compte de la situation spécifique des petites et moyennes entreprisesexigences réduites ou différentes,?
Enfin, la proposition comporte également des dispositions relatives à la révision
Toutefois, cette proposition comporte des lacunes, je suis certain
La proposition comporte aussi d'autres améliorations en ce qui concerne l'accès des petites
La proposition comporte deux règlements: l'un confie à la Banque centrale
qu'en conséquence aucun choix ne peut être fait, la proposition comporte une liste de facteurs de rattachement afin de déterminer la loi applicable.
Relation avec les règles de contrôle générales: la proposition comporte des règles spécifiques,
La proposition comporte trois annexes qui reprennent la modification de l'annexe(adaptée)
La proposition comporte de nombreux éléments positifs,
La proposition comporte des dispositions parallèles sur le stockage en toute sécurité du mercure excédentaire,
La proposition comporte des dispositions sur la compétence,
le Conseil s'est attaché à un premier examen de nature purement technique(la proposition comporte 259 articles), dans l'attente de l'avis du Parlement.
La proposition comporte par ailleurs un certain nombre de mises à jour techniques périodiques nécessaires pour tenir compte de l'évolution des législations nationales ayant une incidence sur l'application de la réglementation de l'Union.
La proposition comporte une fiche d'incidence sous l'angle de la subsidiarité
La proposition comporte également des dispositions relatives à l'information du public, concernant le concept
La proposition comporte des garanties concernant les données à caractère personnel,
La proposition comporte également un mécanisme de suspension des transferts
La proposition comporte en outre une série d'exigences minimales détaillées s'appliquant à tous les établissements:
Dans le souci particulier de réduire l'effet de serre qui concerne toute la planète, la proposition comporte des dispositions visant à limiter la mise en décharge des ordures ménagères biodégradables
La proposition comporte également des règles plus détaillées pour évaluer,