Exemples d'utilisation de Redevances en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Official/political
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Political
Services financiers Redevances et droits de licence Administrations publiques, n.c.a.
Redevances et droits de licence 6.
G, Impôts, taxes et redevances environnementaux dans le marché unique, COM(97)9 du26.03.1997.
Échanges de redevances et droits de licence: un outil essentiel pour la diffusion des technologies.
Redevances et droits de licence et transferts internationaux de technologie 2.
UE: Importateur net de redevances et droits de licence 2.
Redevances et droits de licence: un service fondé sur le savoir.
De redevances et de droits de licence dans le PIB.
Les redevances de SUISA sont soumises à l'AVS Array.
Les redevances de SUISA sont soumises à l'AVS.
Les redevances additionnelles pour les chambres,
Une modification de ce règlement est nécessaire pour chaque modification des redevances.
La législation nationale confère expressément aux autorités locales la faculté de déterminer leurs propres redevances.
Abonnements et redevances.
La législation de transposition ne contient aucune disposition concernant des redevances.
Ces organisations sont actives dans la gestion des droits et la perception des redevances.
Il n'y a aucune autre disposition concernant les redevances.
Le montant des redevances pour les demandes et des redevances annuelles est fixé conformément à la décision 2000/728/CE.
Les redevances sont recouvrées par Radio Danemark
concernant le paiement de redevances à l'importation des appareils de reprographie par la France,