Exemples d'utilisation de Vu la proposition en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Vu la proposition de règlement du Conseil[COM(2005)
Voir la proposition de la Commission COM(2005) 119 final.
Voir les propositions du CESE dans l'avis ci-joint.
VU la Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin
VU la proposition de directive du Conseil relative à des normes minimales concernant la procédure d'octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres(COM(2000) 578 final);
VU la proposition de directive du Parlement européen
VU la Proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres en 2002(COM(2001)
VU la proposition de règlement du Conseil relatif à la conservation
VU la proposition de la Commission relative à"l'Année européenne 2008 du dialogue interculturel"(COM(2005) 467 final);
VU la proposition de recommandation du Conseil relative à la prévention
VU la proposition de décision du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion de la citoyenneté européenne active(civic participation)(COM(2003) 276 final -2003/0116 CNS);
VU la proposition de directive du Conseil sur l'incinération des déchets(COM(1998)
VU la proposition de recommandation du Conseil relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques(0 Hz- 300 GHz)(COM(1998)
Voir la proposition de directive de la Commission COM(2004)178 sur l'admission des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche scientifique.
Voir les propositions d'action émises à l'issue du projet BEST 20002002 concernant la transmission d'entreprise ainsi que le suivi duprojet en 2002- 2003 http: //europa.eu. int/comm/enterprise/ entrepreneurship/support_measures/transfer_business/best_ project. htm.
VU les propositions du Haut Commissariat aux Réfugiés relatives à la"Convention plus" visant l'extension de la gestion des flux migratoires mixtes au moyen d'instruments politiques modernisés.
VU la Proposition de décision du Parlement européen
VU la Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement(CE)