Exemples d'utilisation de Articles ier en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
une mesure particulière est incompatible avec l'une des dispositions fondamentales du GATT(les articles Ier, III ou XI,
l'importance des mécanismes nationaux de contrôle des exportations s'agissant du respect des obligations qui incombent aux États parties, au titre des articles Ier, II et III,
L'unique but des << contrôles à l'exportation >> est d'assurer << le respect des obligations en matière de non-prolifération >> souscrites en vertu des articles Ier et III du Traité
autrement dit les articles Ier, III, IV,
dénonciations antérieures(article Ier du projet de loi) qui tient compte des prescriptions figurant au projet de loi nr.4735 relatif à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel.
des Accords de l'OMC relatives à la non‑discrimination(article Ier du GATT sur le traitement de la nation la plus favorisée
sous la“haute autorité” du Conseil de l'Europe(Article Ier du Statut de la Banque),
Articles Ier et II.
Articles Ier et II et premier et troisième alinéas du préambule.
Articles Ier et II et premier à troisième alinéas du préambule;
Les CE ont déclaré que cette interdiction était contraire aux articles Ier et XIII du GATT.
La Conférence a renvoyé les articles Ier à III, V à IX,
on a estimé que les États parties devaient respecter pleinement leurs engagements au titre des articles Ier et II du Traité.
A renvoyé les articles Ier à III, V à IX,
Le préambule, les articles Ier à XXIV et les appendices de l'accord de 1994 seront supprimés
A noté en outre que la Conférence générale lui avait renvoyé les articles Ier à III, V à IX,
La Conférence réaffirme que les programmes nucléaires pacifiques menés par les parties au Traité doivent être conformes à leurs obligations énoncées aux articles Ier, II et III du Traité.
Les programmes nucléaires pacifiques des États parties au TNP doivent être compatibles avec les obligations contractées par ces États au titre des articles Ier, II et III du Traité.
ce droit est exercé conformément aux articles Ier, II et III du Traité.
notamment de non-respect des articles Ier, II et III du TNP,