Exemples d'utilisation de Articles ier en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
conformément aux dispositions des articles Ier, II et III du Traité.
dans laquelle les établissements commerciaux jouent un rôle important d'une manière correspondant aux obligations faites aux États parties par les dispositions des articles Ier et II du Traité.
Il apparaît que les mesures prises par la Belgique sont incompatibles avec les dispositions spécifiques ci-après des accords indiqués: articles Ier, II, VII,
de l'assistance répondrait aux objectifs de sécurité de la Convention visés à ses articles Ier et III et améliorerait les moyens d'application nationaux,
2 les articles Ier et II du GATT de 1994(traitement NPF);
Il précise que trois séances seront consacrées à l'examen des articles Ier et II, aux alinéas 1 à 3 du préambule
conformément aux dispositions des articles Ier et II du traité;
autrement dit les articles Ier, III, IV,
l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques, sans discrimination et conformément aux dispositions des articles Ier, II et III du Traité. Le Groupe de Vienne reconnaît
l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques, sans discrimination et conformément aux dispositions des articles Ier et II du Traité.
rappelant à tous les États parties leurs obligations en vertu des articles Ier, II et III du Traité,
Un État non doté de l'arme nucléaire peut exercer son droit de mener les activités nécessaires pour tirer parti des avantages de l'énergie nucléaire à condition qu'il respecte les engagements qu'il a pris en matière de non-prolifération en vertu des dispositions des articles Ier, II et III du Traité, et qu'il œuvre de bonne foi à des fins pacifiques.
conformément aux dispositions des articles Ier, II et III du Traité.
ses articles Ier et II. Cela montre l'importance du strict respect de l'article III pour que soient garantis le respect des articles Ier et II du Traité et la réalisation de son objectif primordial qu'est la nonprolifération.
Article Ier.
Articles Ier et II.
Articles Ier à XV;
Articles Ier et II- Non-prolifération.
Articles Ier et II et premier et troisième alinéas du préambule.
Articles Ier et II et premier et troisième alinéas du préambule.