Exemples d'utilisation de Articles adoptés en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
avant d'en achever la première lecture, le texte des projets d'articles adoptés provisoirement par la Commission, à la lumière de tous les commentaires disponibles des États
la Commission a commencé la deuxième lecture des projets d'articles adoptés en première lecture en 1991.
pense qu'elle pourrait être complétée par l'affichage d'une annexe contenant les projets d'articles adoptés en plénière.
des organisations internationales sur les projets d'articles adoptés par la Commission à titre provisoire
à évaluer dans quelle mesure les projets d'articles adoptés par la CDI en 1978 continuaient d'être pertinents.
En ce qui concerne les projets d'articles adoptés en première lecture par la Commission,
Certains des projets d'articles adoptés par la CDI en première lecture ne reflètent pas le cadre juridique
comme indiqué dans le commentaire, les articles adoptés jusqu'alors ne prennent aucune position sur la question des limites
Les nouvelles propositions examinées par la CDI et reflétées dans les articles adoptés en première lecture ne sont pas spécialement problématiques;
Si les projets d'articles adoptés à cet égard devaient couvrir également ces entités,
Note du Secrétaire général présentant les projets d'articles adoptés par la Commission du droit international sur les sujets examinés à sa quarante-cinquième session(A/48/303);
félicite la Commission d'avoir modifié le plan proposé pour les articles adoptés en première lecture.
les 18 articles adoptés par la CDI en première lecture constituent une bonne base pour les travaux futurs.
contenant ses propositions de reformulation des projets d'articles adoptés en première lecture,
dont la place sera arrêtée une fois tous les articles adoptés en première lecture.
Un bref aperçu de l'historique de l'élaboration des articles adoptés par la Commission depuis sa première session montre
Le réexamen des articles adoptés provisoirement avant la fin de la première lecture sera précédé d'une analyse complète du Rapporteur spécial des observations des États
C'est dans cet esprit que la délégation des Pays-Bas souhaite présenter ses observations sur les projets d'articles adoptés en 1991, tout en tenant compte des travaux des groupes de travail établis par l'Assemblée générale en 1992
la numérotation provisoire des articles adoptés par le Comité de rédaction
Les projets d'articles adoptés par la CDI offrent un bon point de départ pour l'élaboration d'une convention internationale,