Exemples d'utilisation de Déclaration de conformité en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
puis sélectionnez déclaration de conformité.
Informations de conformité pour l'Union européenne Déclaration de conformité de l'Union européenne.
Rédiger et remettre au propriétaire la déclaration de conformité de l'automatisme.
Vous recevrez à ce sujet une documentation complète avec la déclaration de conformité.
La Déclaration de conformité et les autres documents demandés doivent être signés par l'agent désigné du fabricant c. -à-d.
Déclaration de conformité Les présents états financiers consolidés condensés intermédiaires non vérifiés ont été préparés selon l'IAS 34,
Les gagnants devront signer une déclaration de conformité au règlement ainsi qu'un formulaire complet d'exonération de responsabilité
Déclaration de conformité Intervest est une société immobilière réglementée publique dont le siège social est en Belgique.
Déclaration de conformité Intervest Offices& Warehouses est une sicaf immobilière publique dont le siège social est en Belgique.
Vous recevrez une déclaration de conformité lorsque vos propriétés numériques répondent aux exigences techniques de WCAG 2.0.
Toute déclaration de conformité devrait mentionner un numéro d'identification du CRO,
Reportez-vous à la Déclaration de conformité DICOM du SonoSite Edge II, SonoSite SII(D18493) pour plus de détails.
Déclaration de conformité Intervest Offi ces& Warehouses est une sicaf immobilière publique dont le siège social est en Belgique.
Toute déclaration de conformité devrait mentionner le numéro d'enregistrement attribué par l'Organisation des Nations Unies(CEE/ONU)
Dans la déclaration de conformité, le fabricant déclare que le produit est conforme aux exigences essentielles des directives applicables.
Pour plus d'informations, voir la Déclaration de conformité DICOM du SonoSite SII D18493.
Déclaration de conformité Intervest Offices est une sicaf immobilière avec siège social en Belgique.
La déclaration de conformité est disponible sur le website www. alecto. info.
Il est également question de la nécessité de recourir plus largement au système de la déclaration de conformité établie par le fabricant.
les autorités ne font pas suffisamment confiance aux fabricants pour généraliser la pratique de la déclaration de conformité du fournisseur.