Exemples d'utilisation de Future constitution en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Ces objectifs, qui devaient servir de fondement à la future constitution, étaient les suivants:
lois qui devraient être intégrées dans les futures constitutions, textes de loi et politiques en Asie du Sud.
se manifesta notamment dans ses propositions novatrices sur les futures constitutions(Constitution de l'an I et Constitution de l'an III),
Il participe également aux discussions portant sur la future constitution.
L'élaboration des lois essentielles, y compris la future constitution;
L'article 108 de la future Constitution de Hong Kong maintient cette politique.
Meena Acharya, Future Constitution and Women's Empowerment,
La future constitution du Kosovo proclamera,
La future constitution, l'économie et les droits à long terme de centaines de milliers de Chypriotes étaient en jeu.
Il est manifeste que le débat sur la future constitution suscite un vif intérêt auprès de larges segments de la population.
des femmes et des enfants dans la future constitution soudanaise.
il est probable qu'elles trouvent leur expression dans la future constitution.
Il pourrait aussi émettre des suggestions sur une future constitution, qui tiendraient compte de la situation au Rwanda,
le rôle des municipalités dans la future Constitution européenne.
Toutefois, plusieurs points litigieux devront être résolus au cours des débats futurs afin de promouvoir la responsabilisation dans le cadre de la future constitution.
des devoirs individuels dans la future constitution polonaise, Poznan.
Dans cette Déclaration, il est spécifiquement demandé que la future constitution iraquienne reconnaisse les droits fondamentaux de l'homme,
Depuis lors, on continue de travailler aux Tokélaou sur le contenu d'une future constitution adaptée à l'environnement culturel
des efforts supplémentaires devront être déployés pour s'assurer que ces avancées seront intégrées à la future constitution.
En particulier, la définition de la torture contenue dans la Convention devrait être incorporée dans le droit interne et la future Constitution devrait en interdire explicitement la pratique.