Exemples d'utilisation de Groupe a conclu en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Le Groupe a conclu que face à la question de plus en plus complexe des missiles
The Panel concluded that because of the increasing complexity of the issue and the need to focus on existingRECHERCHE ET DEVELOPPEMENT Le Groupe a conclu avec diverses institutions des accords de recherche à long terme prévoyant notamment le versement par Novartis d'éventuels paiements d'étape et autres paiements qui peuvent être capitalisés.
RESEARCH& DEVELOPMENT COMMITMENTS The Group has entered into long-term research agreements with various institutions which provide for potential milestone payments and other payments by Novartis that may be capitalized.inconvénients des différentes options, le groupe a conclu que l'entité devrait être mise en œuvre en tant que programme du Bureau des affaires spatiales au sein des Nations Unies.
disadvantages of the options, the ad hoc expert group concluded that the entity should be implemented as a United Nations programme of the Office for Outer Space Affairs.En mars 2016, le Groupe a conclu avec CFI un accord au terme duquel le Groupe lui cèderait sa participation dans leur fi liale commune Newspar
In March 2016, the Group entered into an agreement with CFI under which the Le Groupe a conclu que l'achat de ces vannes par la République islamique d'Iran était une activité interdite par la résolution 1929(2010)
The Panel concluded that Iranian procurement of these valves is an activity prohibited under resolution 1929(2010) and that, as such, it constituted asuite à la cession de sa filiale mobile suisse en février 2012, le Groupe a conclu des nouveaux contrats de licence de marque prévoyant la poursuite de l'utilisation de la marque Orange en Suisse et au Liechtenstein;
following the disposal of its Swiss mobile subsidiary in February 2012, the Group has entered into new trademark license agreements providing for the continued use of the Orange brand in Switzerland and Liechtenstein;Le Groupe a conclu que le Fonds continue à être géré efficacement,
The Group concluded that the Fund continues to be managed effectively,Le Groupe a conclu qu'il avait besoin d'informations complémentaires concernant l'utilisation finale ou l'utilisateur final des pièces détachées avant de se prononcer sur une éventuelle violation du régime de sanctions imposées par l'ONU.
The Panel concluded that it required additional information regarding the end use and/or end user of the spare parts in order for it to establish a violation of United Nations sanctions.Orange Dominicana: dans le cadre de la cession d'Orange Dominicana à Altice en avril 2014, le Groupe a conclu un nouveau contrat de licence de marque prévoyant la poursuite de l'utilisation de la marque Orange en République dominicaine.
Orange Dominicana: as part of the disposal of Orange Dominicana to Altice in April 2014, the Group has entered into a new licensing agreement providing for the continued use of the Orange brand in the Dominican Republic.S'agissant des sanctions individuelles, le Groupe a conclu que deux des trois personnes visées par les mesures de gel des avoirs
In connection with the individual sanctions, the Group determined that two of the three individuals subject to the assets freeze and the travel bansLe Groupe a conclu qu'il est approprié de classifier certaines polices d'assurance-vie comme«détenues jusqu'à échéance»
The Group concluded that it is appropriate to classify certain life insurance policies as held-to-maturity for the reasons explained belowapplication de standards labellisés…) le groupe a conclu un partenariat avec Eco-Act qui développe ces projets de développement économique respectueux de l'environnement et des communautés.
application of quality-assured standards, etc.), the group entered into a partnership with Eco-Act, which conducts economic development projects that protect the environment and communities.Le Groupe a conclu qu'il ressort clairement des renseignements contenus dans des rapports crédibles ainsi que des témoignages recueillis que des éléments des Garde-frontières chargés du renseignement,
The Panel has found that information provided in credible reports as well as by witnesses strongly indicates that forces from the Border Intelligence Guard,Le Groupe a conclu qu'il aurait besoin de renseignements supplémentaires concernant les pièces en question
The Panel concluded it would require additional information regarding the items in questionEngagements en matière de recherche et développement Le Groupe a conclu avec diverses institutions des accords de recherche à long terme prévoyant notamment le versement par Novartis d'éventuels paiements d'étapes et autres paiements qui peuvent être capitalisés.
Research& Development Commitments The Group has entered into long-term research agreements with various institutions which provide for potential milestone payments and other payments by Novartis which may be capitalized.Le Groupe a conclu que la présentation séparée des résultats des modèles dynamiques pour les eaux de surface
The Group concluded that separate presentations of dynamic modelling results for surface watersLe Groupe a conclu que les questions couvertes par d'autres Conventions de La Haye,
De plus, le Groupe a conclu que les Forces armées soudanaises,
Moreover, the Panel has found that the Sudanese Armed Forces(SAF)Après avoir examiné 75 dossiers par sous-comité, le groupe a conclu que la qualité globale des demandes retenues
In reviewing a total of seventy-five files per sub-committee, the panel concluded that the overall quality of both successfulOrange Dominicana: dans le cadre de la cession d'Orange Dominicana en avril 2014, le Groupe a conclu un nouveau contrat de licence de marque prévoyant la poursuite de l'utilisation de la marque Orange en République dominicaine.
Orange Dominicana: within the context of the disposal of Orange Dominicana in April 2014, the Group has entered into a new trademark license agreement providing for the continued use of the Orange brand in the Dominican Republic.
