Exemples d'utilisation de Règlement d'exploitation en Français et leurs traductions en Anglais
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Colloquial
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Official
Règlements d'exploitation d'affaires- Droit du travail chinois, le bien-être obligatoire pour le personnel local, individuel planification fiscale, le bénéfice envois de fonds vers d'outre-mer.
Ces procédures s'ajoutent aux exigences prescrites dans le Règlement d'exploitation, les indicateurs et les Instructions générales d'exploitation, qui doivent être respectées peu importe la nature de l'urgence.
RENSEIGNEMENTS DE BASE 20 BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS Les règlements d'exploitation européens imposent l'installation d'un ELT à largage automatique conformément à la JAROPS 3.820 Émetteur de localisation d'urgence automatique(ADELT), qui prévoit la disposition suivante.
Le 14 mai 2001, Transports Canada a publié la CIACA 0184 dans laquelle il recommande que les exploitants aériens s'assurent que l'équipement de sauvetage, comme les trousses de survie, est rangé conformément à l'instruction d'emballage 905 de l'OACI lorsque transporté à bord de l'aéronef tel que requis par les exigences de navigabilité applicables ou les règlements d'exploitation.
Le 14 mai 2001, Transports Canada a publié la CIACA 0184 dans laquelle il recommande que les exploitants aériens s'assurent que l'équipement de sauvetage, comme les trousses de survie, est rangé conformément à l'instruction d'emballage 905 de l' OACI lorsque transporté à bord de l'aéronef tel que requis par les exigences de navigabilité applicables ou les règlements d'exploitation.
RTFT Havre-Saint-Pierre a procédé au renouvellement de la formation du Règlement d'Exploitation Ferroviaire Canadien.
Le Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada;
Exigences du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada et instructions spéciales.
Règle 104 du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.
Règle 411 du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada REF.
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada Chemin de fer Canadien Pacifique.
Tel que stipulé dans le Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.
Annexe A- Règle 112 du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.
Annexe B- Règle 119 du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.
Règle 125 du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada- Appels d'urgence.
Renseignements sur la voie et information relative au Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.
Règle 112 du Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada- Matériel roulant laissé sans surveillance.
Octobre 2015: Entrée en vigueur de la Règle 112 du Règlement d'exploitation ferroviaire.
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada La règle 103(b)