OPERATING RULES - traduction en Français

• règles de fonctionnement
• règlement d'exploitation
• règles d'exploitation
• règles opérationnelles
• du règlement d& 146;exploitation
• du règlement d=exploitation
• règles d' exploitation
• règlement d=exploitation
• règles de conduite
• modalités de fonctionnement

Exemples d'utilisation de Operating rules en Anglais et leurs traductions en Français

still need to harmonize their operating rules and technical standards.
fassent l'objet d'une harmonisation de leurs règles d'exploitation et de leurs normes techniques.

each country defines operating rules compatible with its national laws.
chaque pays a défini des règles de fonctionnement correspondant à sa législation.

authorized by the Canadian Rail Operating Rules, and supervised by an RTC located in Toronto.
dirigé par CCC et est régi par le Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.

are present to set common operating rules.
sont présents pour définir des règles de fonctionnement communes.

The values underlying corporate governance apply unreservedly to the Bank's structures and operating rules.
Les valeurs sous-jacentes à la gouvernance d'entreprise s'appliquent sans retenue aux structures et aux règles de fonctionnement de la Banque.

The whistle signal may be prohibited under special instructions in CN& 146;s operating rules as follows.
Le signal par sifflet peut être interdit par le biais d& 146;instructions spéciales dans les règles d& 146;exploitation du CN comme suit.

managing child care programs within the operating rules set by the provincial government.
gérer ses services de garde dans le cadre des règles de fonctionnement établies par le gouvernement provincial.

a third details the module's operating rules.
un troisième explique les règles de fonctionnement du module.

by adopting the internal operating rules of the private sector.
sous l'effet de l'adoption de règles de fonctionnement interne inspirées du privé.

If necessary, review of the Committee's structure and functions and operating rules 9.
Le cas échéant, examen de la structure, des fonctions et des règles de fonctionnement du Comité 8.

The collision at Yates demonstrates that safety cannot simply be premised on operating rules being followed by railway employees.
La collision survenue à Yates montre bien qu'on ne peut compter simplement sur la conformité rigoureuse aux règles d'exploitation par les employés de chemin de fer pour assurer la sécurité.

The relations between the entity and its members and the operating rules are set by its internal statutes,
Les relations entre l'entité et ses membres, et les règles de fonctionnement sont définies par son statut,

Operating rules and company GOI require that all signals be identified
Le règlement d'exploitation et les IGE des compagnies exigent que toutes les indications de signaux soient identifiées

ECC decisions are taken in line with the Operating Rules of the ECC adopted by the Board of Governors,
Les décisions du CDC sont prises conformément aux règles de fonctionnement du CDC adoptées par le Conseil des gouverneurs,

The project's interim results have been well received in both countries, and the Operating Rules for Beloozerskaya water-feed system of DBC are expected to be adopted in December 2009 by the Plenipotentiaries from the two countries.
Les résultats intermédiaires du projet ont été bien accueillis dans les deux pays, et les règles d'exploitation du système de captage d'eau de Beloozerskaya pour le DBC devraient être adoptées en Décembre 2009 par les plénipotentiaires des deux pays.

as authorized by the Transport Canada-approved Canadian Rail Operating Rules and supervised by a rail traffic controller located in Toronto, Ontario.
la commande centralisée de la circulation(CCC), conformément au Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada approuvé par Transports Canada, et sont supervisés par un contrôleur de la circulation ferroviaire à Toronto Ontario.

The Committee considered that paragraph 5 of decision III/2 provided the mandate for the development of operating rules that could provide practical arrangements for the conduct of the Committee's meetings ECE/MP. EIA/WG.1/2006/4, para. 28.
Le Comité a estimé que le paragraphe 5 de la décision III/2 contenait le mandat nécessaire pour l'élaboration des règles de fonctionnement susceptibles de servir de base aux modalités pratiques pour le déroulement des réunions du Comité ECE/MP. EIA/WG.1/2006/4, par. 28.

TRANSPORTATION SAFETY BOARD 17 To ensure that the operating rules and radio communication procedures were being followed,
Pour s'assurer que les règles d'exploitation et les procédures de communication par radio étaient suivies, les gestionnaires de la WP&YR effectuaient des essais

Canadian Rail Operating Rules(CROR) training provides information to track workers about how to differentiate between main track switches
La formation sur le Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada(REF) procure aux travailleurs de la voie de l'information sur la manière de distinguer les aiguillages de voie

authorized by the Canadian Rail Operating Rules and supervised by a rail traffic controller(RTC)
146;occupation de la voie, en vertu du Règlement d& 146;exploitation ferroviaire du Canada, et est supervisée par