Exemples d'utilisation de Autres directives en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Là non plus, rien de nouveau. D'autres directives suivent cette approche.
qui respectent les autres directives;
Cette définition est identique à celles contenues dans les autres directives adoptées en vertu de l'article 13.
aborder ensuite deux autres points critiques dans les autres directives.
Pour leur part, les entreprises composées de 500 à 1 000 travailleurs disposent des mêmes conditions que celles énoncées par les autres directives.
Depuis le début de l'année 1989, il a adopté trois autres directives concernant la sécurité des machines(résumé 1.4),
Cela ne signifie pas que les deux autres directives n'offrent pas une certaine protection.
Lorsque l'appareil est soumis à d'autres directives concernant d'autres aspects
J'ai proposé depuis, au nom de la Commission, deux autres directives destinées à faciliter les activités transfrontalières des entreprises communautaires en éliminant d'autres formes de double imposition qui entravent l'activité des groupes d'entreprises établies dans plusieurs États membres.
La modification de cette directive vient prolonger la modification de deux autres directives relatives aux licenciements collectifs
Les quatre autres directives(sur l'accès à un avocat,
Le paragraphe 1 ne fait pas obstacle à ce que les autorités compétentes des différents États membres procèdent aux échanges d'informations prévus par la présente directive et les autres directives applicables aux entreprises d'investissement.
éventuellement enregistrés sur la base de quatre autres directives.
régime du perfectionnement passif, proposition qui prévoit la même procédure de travail du Comité que les cinq autres directives ou règlements déjà en vigueur depuis de longues années.
De plus, une proposition de directive concernant la qualité des eaux douces de baignade sera sous peu transmise au Conseil et deux autres directives sur l'eau de mer de baignade
La Cour confirme la position de la Commission selon laquelle le régime de la directive 93/96 sur le droit de séjour des étudiants diffère de celui des deux autres directives en ce qui concerne les ressources suffisantes.
ces derniers devront transposer les nouveaux éléments des deux autres directives dans leur législation nationale au plus tard 18 mois après leur entrée en vigueur.
Je suis originaire d'un État membre qui bénéficie des financements européens mais je suis stupéfait du bilan qu'il affiche en matière d'application de la directive sur les oiseaux sauvages, de la directive relative aux habitats et de nombreuses autres directives.
Madame la Présidente, je ressens le devoir de souligner qu'avec le rapport Paciotti et avec les autres directives et règlements qui nous seront présentés,
A Lorsque les récipients font l'objet d'autres directives portant sur d'autres aspects et prévoyant l'apposition du marquage"CE", celui-ci indique que les récipients sont également présumés conformes aux dispositions de ces autres directives.