Exemples d'utilisation de Captures effectuées en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
qui a pour mission de vérifier les captures effectuées dans les eaux seychelloises.
qui a pour mission de vérifier les captures effectuées dans la zone de pêche du Cap-Vcn.
sur la part de la Communauté, sauf pour les captures effectuées conformément au paragraphe 1.
(6) Au cours de la première année suivant la date d'application du présent règlement, un pourcentage minimal d'espèces cibles de 50% sera applicable pour les captures effectuées dans la région 2 à l'exception de la mer du Nord,
arrime toutes les captures effectuées dans la zone de réglementation séparément de toutes les captures effectuées en dehors de la zone de réglementation
au plus 25% de cabillaud pour les captures effectuées dans la sous-zone CIEM IV et/ou dans la division CIEM II a, ou.
En premier lieu, le protocole de 2013 ne contient aucun engagement de la part du Royaume du Maroc d'utiliser la contrepartie financière versée par l'Union pour le bénéfice du peuple du Sahara occidental de façon proportionnelle aux quantités des captures effectuées dans les eaux adjacentes au Sahara occidental.
au plus 25% de cabillaud pour les captures effectuées dans la sous-zone CIEM VI et/ou dans la division CIEM V b;
En effet, les captures effectuées dans la seule zone de pêche nº 6(qui ne couvre
le poids des produits n'excède pas 5% du total annuel des captures effectuées dans la principale zone de pêche concernée.
Les captures effectuées à l'aide de tout filet démersal remorqué d'un maillage compris entre 80
Les captures effectuées en haute mer sont notifiées par référence à la zone statistique la plus petite définie par la convention internationale régissant le lieu de capture
la Commission fixe la date à laquelle les captures effectuées par les navires battant pavillon d'un État membre sont réputées avoir épuisé le quota attribué;
il est nécessaire que la Commission fixe la date à laquelle les captures effectuées par les navires battant pavillon d'un État membre sont réputées avoir épuisé le quota attribué;
la Commission fixe la date à laquelle les captures effectuées par les navires battant pavillon d'un État membre sont réputées avoir épuisé le quota disponible pour les États membres;
de notifier à la Commission les captures effectuées.
Chaque État membre communique à la Commission des données sur les captures effectuées par les navires immatriculés dans cet État membre ou battant pavillon de celui-ci
de réexaminer la documentation pertinente utilisée pour le calcul des captures effectuées dans la zone de réglementation
le navire doit communiquer au plus tard le lundi les captures effectuées dans la zone de réglementation au cours de la semaine précédente qui s'est achevée le dimanche à minuit;
la Communauté conviennent de poursuivre l'examen du problème que pose l'entrée sur les marchés de la Communauté de produits halieutiques résultant des captures effectuées dans les zones relevant de la juridiction nationale des États ACP,