Exemples d'utilisation de Ces règles doivent en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Ces règles doivent notamment garantir
Ces règles doivent notamment définir un modèle de certificat,
aucune déclaration précise sur la manière dont ces règles doivent être appliquées et même la question des externes n'est toujours pas définitivement réglée.
nécessaires au niveau communautaire, et plus de 93% pensent que ces règles doivent intégrer et traiter les préoccupations environnementales.
Ces règles doivent notamment définir un modèle de certificat,
Ces règles doivent mettre à exécution au moins les principes énoncés aux tirets figurant ci-dessous
Concernant la superficie minimale susceptible de bénéficier du paiement; ces règles doivent en particulier tenir compte des exigences en matière de contrôle et viser l'efficacité du régime en question.
Considérant que, pour tenir compte dans toute la mesure du possible des conditions réelles de production, tant des produits que des groupes de produits, ces règles doivent prévoir une pondération des charges fiscales;
la ratification suit certaines règles, que ces règles doivent être respectées, qu'elles sont souvent très différentes d'un
S'accorde à reconnaître qu'un nouvel ensemble de règles de concurrence s'impose au niveau international, et que ces règles doivent tendre à supprimer les obstacles du secteur privé
Ces règles doivent être le reflet de la nature
frontières entre États membres, et que, dans le contexte des échanges, ces règles doivent s'appliquer aux viandes fraîches de volaille;
Ces règles doivent assurer un équilibre entre, d'une part, la nécessité de faciliter le franchissement de la frontière par
de personnes par voie navigable sur le territoire de la Communauté; que ces règles doivent être établies de façon à contribuer à la réalisation du marché intérieur des transports;
Conformément à l'article 14, paragraphe 2, alinéa 6, de la convention pluriannuelle de financement, ces règles doivent être cohérentes avec les règles édictées dans le manuel de la Commission intitulé« Marchés de fournitures,
de favoriser une bonne administration de la justice au sein de l'Union européenne, ces règles doivent être clarifiées
les réglementations nationales en matière de réparation des dommages fixant ces règles doivent respecter les principes d'équivalence et d'effectivité.
Considérant qu'une protection plus efficace du consommateur peut être obtenue par l'adoption de règles uniformes concernant les clauses abusives; que ces règles doivent s'appliquer à tout contrat conclu entre un professionnel
À mon avis, ces règles doivent obligatoirement répondre à deux conditions,
(19) Dans le respect des droits des propriétaires de propriété intellectuelle, ces règles doivent assurer aux participants un accès aux informations qu'ils apportent au projet