Exemples d'utilisation de Ces transferts en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Ces transferts ont pour but de traiter les réclamations d'assurance et d'administrer nos polices d'assurance.
C'est seulement ainsi que l'on pourra s'assurer que ces transferts d'informations ne dérogent pas aux principes qui sous-tendent la législation de l'UE et ses usages.
vous acceptez ces transferts.
les limites concernant ces transferts.
Comme l'a expliqué M. Bolkestein hier en séance plénière, ces transferts constituent pour nous une source d'inquiétude.
vous venez de nous le dire, il reste des préoccupations quant à ces transferts de données brutes.
les États membres essaient donc de limiter ces transferts.
qui fixent notamment à l'article 8 les conditions techniques de ces transferts.
Ces transferts ont permis au DNM de couvrir ses coûts de fonctionnement sans supporter aucun coût financier-
Vous reconnaissez que ces transferts peuvent se produire, et que tout acquéreur de BeiZ peut continuer à
La charge administrative liée à ces transferts de combustible usé, qui ne concernerait que les États membres
Ces transferts de données entre les différentes entités de P&G
Pour assurer la protection des données à caractère personnel, ces transferts devraient être soumis à des exigences supplémentaires relatives à leur finalité,
Ces transferts ont lieu au plus tard dans les six mois qui suivent la fin de l'exercice fiscal de l'État membre de l'agent payeur,
Il convient de noter que si, dans certaines conditions, ces transferts peuvent déroger aux exigences de cette directive, une telle dérogation
Ces transferts sont essentiels pour répondre à une menace précise
Ces transferts ont été effectués via un processeur de paiement basé au Québec,
à limiter le soutien financier conformément à l'accord lorsque ces transferts d'actifs menacent sa liquidité
Ces transferts sont réalisés en toute conformité avec les règles applicables en matière de protection des données
Ces transferts peuvent inclure le transfert de données personnelles vers d'autres pays,